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je reviens vers vous, pour savoir si vous pouvez m'aider à calculer la taxe lors de la vente de notre appartement, nous l'avions acheté en 1987 (novembre) à 37 000.00 francs,une donation a été faite à notre fils en 2004 pour
les244/10.000emes ainsi que 6/10.00èmes de la cave pour un total de 43 200.00 euros en usufruit
nous espérons le vendre à 92 000.00euros, à combien va s'élever la taxe, nous avons changé les appareils ménagers, le lit en 140 et repeint l'appartement par mon fils
merci de bien vouloir me répondre aussi rapidement que vous l'aviez fait en janvier pour une autre question
sincères salutations
angelu var
Superviseur
Bonjour,
Seules les ventes immobilières de biens neufs sont soumises à TVA.
pourtant on me dit qu'il y a une taxe appelée plus value sur la vente de l'appartement par contre j'ai fait une erreur
nous l'avons acheté en 1988 au prix de 344 000.00francs
merci
il faut se méfier des "on me dit".
la taxe sur les plus values est applicable en cas de vente de bien immobilier autre que la résidence principale et quand bien entendu il y a plus value.
cela n'a donc rien à voir avec la taxe sur la valeur ajoutée.
Superviseur
pourtant on me dit qu'il y a une taxe appelée plus value sur la vente de l'appartement
Certes, mais votre sujet s’intitule :
Taxe sur la valeur ajoutée lors d'une vente immobilière
Rien à voir entre la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et la taxe sur les plus-values immobilières.
Il faudrait déjà savoir si cet appartement est la résidence principale du vendeur ou non.
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