Bonjour,
Je suis en indivision 50/50 une chambre a paris valeur de 40 000 euros,depuis 1993.
En 1995 mon associé est diparu sans laisser une adresse pendant 10 ans et je me suis occupé de ce bien en payant la totalité du credit les travaux et 80%de charge coproprietes et a ce jour il me reste encore 8000 euro de dette en vers le syndic et je continu a payer en petite somme en attendent de trouver une solution.
En 2005 mon associé est reapparu en me demandant des comptes, je lui ai remis tout les facture et preuve de payment du credit,montant depenser s'eleve a 30 000 euros ,il a accepter de me payer sa part 15000 euros, il a signer un protocole d'acoord devant un avocat pour des echancier qui n'a jamais ete regler, je le assignié devant tribunal et le tribunal ma donner raison en lui condamnant a me verser la somme avec interet, pendant ce temps la il est re disparu sans laisser adresse, mon avocat de l'epoque ma dis , on va demande au tgi de sortire de l'indivision article 815 , le tgi ma debouté abcense de l'autre indivisaire jugement en contradictoire, en suite il y a eu appel de cette decision la cour d'appel confirme le jugement du tgi.
A ce jour, apres 5 ans et beaucoup d'argent depenser , la situation n'a pas changer, j'ai toujour le jugement de sa reconnassance de dette et les huissier me demande une adresse pour executer le jugement.
ma question est, qu'es ce qui reste a faire, est ce que j'ai le droit vente ma part de 50% a une tierce personne? et si je trouve l'adresse un jour est ce que l'hussier peut reussire a recupere quelque choses ? si je le trouve st ce que l'huissier peut lui demande de ceder sa part pour rembourser sa dette?
merci d'avance pour votre reponse.
0621811869