Bonjour,
Nous sommes une SAS en création, et nous avons 2-3 questions en terme juridique/assurance.
En effet nous sommes assistant à la maîtrise d'ouvrage (AMOA), nous conseillons le client dans la réalisation de sa future construction de maison individuelle écologique en lui proposant un panel de notre conseil : matériaux (fournisseurs) + poses (artisans) + supervision (maître d'oeuvre). Nous avons avec chacun de ces artisans/fournisseurs/maître d'oeuvre un contrat de porteur d'affaire.
Nous agissons dans la construction de maisons individuelles en chantier type "Marché de travaux", donc ni CMIste, ni auto-constructeurs.
Voici les questions qui se posent :
- (Contrats) Nous avons donc un contrat de porteur d'affaires avec les entrepreneurs, mais pas de contrat avec le client, qui lui a les contrats classiques de construction avec les entrepreneurs. Est-ce correct ?
- (Assurance) Une RC Pro est-elle bien suffisante ? Sachant qu'on est "que" AMOA, et que la décennale est présente chez les entrepreneurs et le maître d'oeuvre.
- Le marché de travaux doit-il être séparé en plusieurs entreprises, ou bien une seule (en plus du maître d'oeuvre) peut-elle tout faire ?
Désolé ça fait pas mal de questions.. mais si vous avez déjà la réponse à une seule ce serait super !
Merci d'avance à vous !
Cordialement