Bonjour.
Lorsque mes parents ont acheté leur terrain il y a 40 ans, ils ont acheté aussi le chemin qui se rendait chez eux (voix sans issue) avec une servitude de passage pour 3 habitations.
Ces habitations se sont multipliées (6 maintenant) sans que personne ne participe jamais à l'entretien du chemin malgré le fait que c'était écrit sur leur acte de propriété. Ils n'ont pas d'argent disent ils...
Mes parents ont fait goudronner à leurs frais...(8000€)
De nouveaux propriétaires d'une résidence secondaire ont acheté un terrain et on commencé à faire passer les plus gros camions qui soient... (toupie à béton, charpente, aglos...bientôt la piscine)
Mon père a juste fait la réflexion que le chemin n'était pas habilité à recevoir un tel poids (panneau 3t5)...
Ils sont passés en force...mes parents ont fait des photos de ces camions...Jamais ils ne les ont empêché de passer...
Récemment, mon père c'est retrouvé convoqué au commissariat (convocation par la BADR) car soi disant il avait empêché les camions de passer...il a déposé une plainte contre mes parents. (Un colonel de gendarmerie, attaché au gouvernement qui invente des choses bravo)...
Je vous passe sur sa femme qui a harcelé le commandant de police mais qui s'est faite remettre en place comme il faut.
Devant les preuves fournies, le procureur à classé l'affaire sans suite...La police a été de notre côté...
Le commandant de police à même proposé de porter plainte à son tour pour diffamation mais mes parents ne l'ont pas fait...Le faire? ou montrer en ne faisant rien que nous sommes plus intelligents qu'eux?
Ce qui était prévu est arrivé, le chemin a été défoncé, avec les pluies, tous les gravas venant de plus haut sont descendus devant chez eux et le chemin est impraticable...Un piéton ou vélo peut tomber...ce matin ce sont 2 pelles qui sont montées sans se soucier du panneau 3t5...
Plus les camions passent, plus trous et bosses se font...
Mon père est malade, fatigué et ne peut passer son temps à nettoyer la pagaille que les voisins mettent...
Ce nouveau propriétaire veut aussi passer en force ses tuyaux d'eau et son tout à l'égout car il n'est pas raccordé...cela ferai aussi éventrer le chemin et je doute qu'il le remettrait en l'état...Un permis est donc accordé sans que l'eau et l'égout ne soient raccordés?
Son permis de construire n'est pas affiché visible de la route, juste devant son portail où il n'y a que lui qui passe. Est ce normal?
Nous avons pris huissier et avocat mais ils ne semblent pas vigilants...
Que me conseillez vous et surtout jusqu'à quel point et de quelle manière peut on leur imposer de remettre en l'état?
D'avance merci!
Dernière modification : 27/03/2017
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Bien cordialement.
Laueva.