clause "prime pour avances"

Publié le 27/03/2023 Vu 1059 fois 2 Par
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27/03/2023 11:45

Bonjour,

je demande des infos pour ma fille, qui a fait sa première construction l 'année dernière.

Elle devait donner un préavis de 2 mois pour quitter son logement en location. Aussi, lors des RDV de chantier elle avait demandé à l'artisant une date prévisionnel pour entrée dans sa nouvelle maision.

Sauf, qu'a la date prévue le chantier à pris du retard et du coup elle a sollicité le propriétai des lieux la possibilité de lui accorder 15 jrous de délai.

Du coup , elle est rentrée dans sa nouvelle maison avec une condition de solder le montant pour la totalité avec un PV de réception mais des réserves sur les travaux restants à réaliser (peinture - grille---).

Depuis janvier elle a essayé de joindre par mail ou teléphone, silence, aussi elle a envoyé début avril un courrier pour lui faire rappeler ce qui restait à faire et Monsieur l'artisant à mal pris et l' a envoyé un courrier lui demande la prime d'avance 1/1000 soit 8000 € pretextant qu'il était dans les temps en mettant en avant la déclaration d'achévement travaux, chose qu'elle devait obligatoirement le faire avant de prendre possession des lieux.

Mais à ce jour, aucun PV de main levée de réserve a été fait et du coup elle essaie de voir si elle peut arrêter les frais en faisant elle même les travaux tout en signant une décharge des deux parties, car elle n'a pas les sous pour ça et doit finir quelque travaux fait par elle même.

L'erreur, elle n'a pas compris cette clause, qui pour elle est abusif vu qu'on lui a demandé d'envoyer le document par mail après signature.

Aussi, je voudrai une expertise auprès des internautes pour voir comment débloquer cette situation.

J'espère avoir été précis dans mes explications.

Bien à vous





27/03/2023 13:22

bonjour

votre fille a t elle adressé un ou plusieurs courriers en RAR?

27/03/2023 13:32

Oui un courrier en RAR pour une mise en demeure de finir les travaux pour une main levée des réserves.

Ce qui ne l'a pas plu, car il a répondu en RAR pour lui dire que les travaux rentraient dans le cadre d'une maintance (mauvaise foi) et lui dire que maintenant après 7 mois qu'elle a signé un contrat avec une prime d'avance chose que si elle savait vraiement ce qui veut dire aurait pas signé le contrat qui fait une page. Surtour elle a mis des devis en concurencce justement pour avoir un tarif qui rentre dans son budget par rapport au prêt effectué.





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