CLOTURE ET PROBLEME VOISIN

Bonjour,

Nous avons fait construire une clôture privative en fibrociment de 21 mètres pour fermer notre propriété.
Clôture privative, construite en retrait car ces voisins ne voulaient pas partager les frais de la mitoyenneté.
Un médiateur (maire adjoint à l’urbanisme) avait tenté un dialogue avec eux, mais rien à faire !

Travaux commencé à l'autonome 2008, après avoir obtenu l'accord à notre permis de construire de notre mairie et des bâtiments de france.

Notre terrain a été borné par un géomètre.

Bref tout était réuni dans le meilleur des monde !!

Mais, car il y a un mais, sinon la vie serait trop belle, nos voisins nous harcèlent sous le prétexte que les plots de fondations dépasseraient ...

Donc, ces voisins nous font régulièrement parvenir des courriers AR, pour régulariser ces empiètements de plots qui dépasseraient, (4 lettres reçues et une mise en demeure)

Courriers auxquels nous répondons en AR, en donnant les coordonnées de notre entrepreneur pour qu'ils conviennent ensemble (les voisins et l'entrepreneur) d'un rendez-vous à la date et aux heures qui leur conviendraient le mieux, afin de couper les fondations qui peut-être dépassent ...

Que pourrions nous faire de plus ???

Merci de votre aide !!

Catalpa

CATALPA? BONSOIR

Ce site est fait pour vous :
http://www.harcelementmoral.net/
Extrait tiré de ce site :
"Le harcelement Cela peut provenir d'un voisin qui mesure tous les jours sous votre nez la hauteur de votre haie pour vous envoyer une mise en demeure en recommandé dès que celle-ci atteint la hauteur limite au centimètre près, ou qui vient vous hurler dans les oreilles dès qu'un chien aboie dans le quartier en prétendant que ça ne peut être que le votre, ou qui vous menace de procès à chaque fois que vous tondez votre pelouse, de votre propriétaire qui n'a toujours pas compris qu'en votre qualité de locataire, il doit vous foutre la paix et ne pas épier chacun de vos faits et gestes pour venir sans cesse vous rappeler vos obligations et vos interdictions..."
La loi est formelle Article 222-33-2 du Code pénal : "Le fait de harceler autrui peut être puni d' 1 an d'emprisonnement et de 15 000€ d'amende."

Je pense qu'une lettre, texte de loi à l'appui, pourrait faire réfléchir votre voisin. Si'il persiste, plainte à la gendarmerie.

Bon courage à vous.

Bonjour,

Merci beaucoup de votre réponse !!

Effectivement, nous nous sentons harcelé.

Nous avons déjà déposé une main courante au commissariat de notre commune.

La vie n'est pas toujours simple pour les honnêtes gens !

Votre soutien fait du bien !

Bonne journée

Catalpa

CATALPA, bonjour

Bonne journée à vous et bon courage.

bonjour , moi celà fait 28 ans que notre voisin nous harcèle pour un e haie qui est à 2 mètre mais comme son terrain est + bas elle lui en parait à 2m50, le sapin (qui n'a pas été planté par nous et qui a + de 30 ) et régulièrement élagué, (j'ai acheté une élagueuse) mais il dit que ça lui fait de l'ombre. Trop c'est trop, je vais devoir porter plainte contre ce voisin. J'ai d'ailleurs gardé tous ces courriers et dieu sait qu'il y en a