construction immobilier, bornes de délimitation

bonjour,

avec mon ami nous avons décider de faire construire dans un lotissement, géré par un lotisseur(BBI). Aprés achat,nous avons contacter un constructeur, qui s'est rendu sur les lieux. En arrivant, il s'est rendu compte qu'il manqué des bornesde délimitation.nous avons contacté le lotisseur pour le tenir au courant. Il nous a répondu qu'il pouvait faire venir un géomètre mais que se serait a notre charge.

EST CE NORMAL? Mirou

Bonjour,

Voilà un problème récurrent se rapportant à la construction sur des parcelles faisant partie intégrante d'un lotissement.
Vous avez acquis une parcelle de terrain à bâtir, situé dans un lotissement, et je pense que d'autres constructions ont débuté avant la vôtre ou sont même achevées.
Or, si, avant le commencement du premier chantier, les bornes devaient être toutes en place (elles figurent certainement sur le plan de parcelle qui doit être annexé à votre acte de vente, le va et vient des engins sur les différentes parcelles, en circulant sur des voiries pas toujours faciles à visualiser et en manoeuvrant sur des espaces parfois étroits, produit des incidents aboutissant à l'arrachage des bornes, déplacement de ces dernières, enfouissement, actes purement involontaires, mais avec les conséquences que vous décrivez pour ceux qui arrivent après.
Le problème réside dans le fait que, depuis le jour de l'acquisition, vous êtes considérés comme gardien de votre parcelle et de ses caractéristiques. Il aurait été judicieux (mais cela a peut-être été fait), de vous donner le conseil suivant : "avant la signature de l'acte de vente, allez sur le terrain voir si tout est en ordre, en particulier au sujet de l'emplacement et de l'état des bornes. Puis, passer régulièrement pour les mêmes raisons". Je pratiquais comme cela à cette occasion.
Aujourd'hui, vous avez toute liberté de faire repasser un Géomètre mais à vos frais.