Bonjour,
j'ai acheté un appartement en centre ville (immeuble ancien) mi-2015. Les documents de vente mentionnent un raccordement au tout-à-l'égout, normal en ville. Nous sommes quelques co-propriétaires (7).
Les évacuations de mon appartement se font de 2 cotés de l'immeuble, par 2 canalisations séparées. L'un des co-propriétaires a un jardin, et a découvert hier soir que la moitié des évacuations d'eau (mon logement, dernier étage et côté cuisine, ma voisine d'en dessous, côté SDB, et ce voisin qui a le jardin au rdc) se faisaient en fait en direction d'un fosse septique dans son jardin, fosse dont il ignorait l'existence malgré plusieurs années dans son logement.
La découverte a été faite car la fosse était pleine et a donc débordée dans son jardin.
L'autre moitié des évacuations est raccordée au réseau d'assainissement de la ville.
Je me demande si je peux me retourner contre le notaire, qui apparemment n'a pas effectué un diagnostique complet du système d'assainissement (du moins n'a pas eu de document en règle), car la présence de cette fosse implique des frais d'entretien (débouchage dans notre cas, puis entretien régulier j'imagine), et surtout des informations fausses lors de la vente, voire même moins-value lors de la vente future de mon bien (mais ça je n'en sais rien!).
Clairement les vendeurs précédents n'étaient pas non plus au courant, la personne du rdc habitait là avant eux et n'était pas au courant d'un fosse dans son propre jardin...
Merci pour les éventuelles informations que vous pourriez me fournir.