deux declaration prealable???

Question

2 messages

23/11/2009 18:06

bonsoir
je souhaiterai savoir si on peut faire deux declaration prealable pour deux abris de 18m2 sur le meme lieux? ds mon cas c est une pature il s agiorai d abris pour mes chevaux et le proprietaire ne veut pas faire de demande de permis de contruire
puis j lui proposer deux demande prealable??
cordialement

2 messages

25/11/2009 18:14

Ben en faite j ai un abris de 24,5m2 pour pouvoir accueillir mes trois chevaux mais le proprietaire ne veut pas faire de permis de construire
je souhaierai savoir quels sont les solutions qui peuvent s ouvrir a moi pour que mes trois chevaux aient un toit et que je ne sois pas obligé d en laisser un dehors.
au pire j avais pensé a faire 2 blocs differents

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Isabelle FORICHON · Answer 1 · 23/11/2009

182 messages

23/11/2009 21:31

bonsoir,
Je ne comprends pas l'intérêt de poser deux déclarations préalables sauf à s'exonérer d'un permis de construire? Dans ce cas ce s'rait illégal......
__________________________
Géomètre Expert Foncier repentie
Spécialiste en fiscalité locale

"Ni Dieu, ni mètre"

Nous tenons à ce que, après avoir bénéficié d'une consultation, les demandeurs tiennent leur consultant informé des suites qui auront été données à leur dossier.

nadiaf · Answer 2 · 27/01/2010

24 messages

27/01/2010 16:19

Il me semble que vous pouvez faire 2 DP au lieu d'un permis. Mais attendez que la premiere soit acceptée. Je ne comprends pas bien pourquoi cela vous parait plus compliqué de déposer un permis...
Cordialement.