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bonjour je vient chercher de l aide sur le forum
voila mes beaux parent nous"cede" une partie de leur terrain sachant qu'il sont 1 hectar donc il ont était voir leur notaire.
Dans notre commune nous avons pas de PLU et pas de CU donc notre commerciale et le notaire nous a dit de faire une demande permis de construire pour savoir si c'etait constructible . le géomètre expert est passer sur le terrain poser des piquets pour avoir les documents pour le permis de construire nous avons lancé le permis de construire il est revenue positif avec la mention quelle fait parti du division foncière. nous recevons un courrier du géomètre pour nous informer qu'il viendrait déposer les bornes sur le terrain le 5 Janvier.
mais entre deux nous recevons un appelle du géomètre pour nous informer que notre voisin se renseigne pour s'opposer au bornage certe il a le droit de s'opposer au bornage. ma question est peut il s'opposer a la division de parcelle?
car ce que j'expliquer nous avons pas de PLU dans notre commune mon beau père a juste un titre de propriété qui date d'y il y a plus de 35 ans ou c'est noté qu il pouvait y avoir qu'une maison sur un lot mais sachant que le lot va être diviser.est ce le titre de propriété tien toujours ou pas?
je sais pas si je me suis bien expliquer merci de votre aide
Bjr,
A défaut de PLU, il doit exister au minimum la carte communale avec les zones.
Votre voisin vous reproche quoi, exactement ?
Bonjour merci de votre reponse oui on a la carte communale et on eut la voir sur internet .le voisin nous dit que ca l embete que sa maison va perdre de sa valeur... c est surtout qu il pourra plus nous epié .le contrat du titre de propriété a t il de la valeur sans PLU?
Est ce que tout propriétaire peut diviser sa parcelle?
Car le titre de propriété date de 1979.
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