Mise auTout a l egout

Question

1 message

04/09/2023 17:33

Bonjour, je possède un terrain en deux parties, une partie "haute" sur laquelle nous avons construit et un partie "basse" sur laquelle nous voudrions mettre une petite habitation pour l'action saisonnière.

la partie haute est relié au tout à l égout, mais si nous voulons aménage la partie basse, il faudrait mettre une pompe de relevage , ce qui coûte excessivement cher.

Il y a une propriété sous la partie basse sur laquelle je pourrai me raccorder sans souci mais les propriétaires ne sont pas chaud .

ma question est, si je sépare mon terrain en deux entités distinctes, à quel endroit l évacuation des eaux usées se fera elle ?
sur un terrain placé plus haut avec pompe de relevage ou sur le terrain place en dessous (déjà relié au réseau ) par simple gravité.

merci d avance pour vos réponses

PAGE

1

Votre texte :

Avez-vous déjà un compte sur le site ?

Si oui, veuillez compléter les champs email et mot de passe sur le formulaire en haut de page pour vous connecter.

Sinon, complétez le formulaire d'inscription express ci-dessous pour créer votre compte.

Inscription express :

Pseudo

Nom / prénom

Email

Département

Mot de passe

Numéro de téléphone

J'accepte de recevoir des propositions commerciales de nos partenaires

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance et accepter les conditions générales d'utilisation ainsi que la politique de confidentialite

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Karpov11 · Answer 1 · 04/09/2023

546 messages

04/09/2023 18:04

Bonjour,

Avez-vous proposé à vos voisins une indemnité ? Dans ce cas, si vos voisins acceptent une indemnité, il faudra aller chez le notaire pour authentifier la servitude ainsi créée (coût de l'établissement d'une servitude: environ 600 €).

Sans accord des voisins, je comprends que techniquement, il n'est pas possible de raccorder votre future habitation au réseau d'égout sauf à dépenser pour une pompe de relevage, alors, votre commune acceptera peut être que vous installiez un Assainissement Non Collectif (ANC) pour cette maison (coût estimé: 5.000 € H.T. et c'est un premier prix)

Cordialement