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Bonjour
Nous sommes une association et allons demander un permis de construire pour une structure type chapiteau démontable. C est une structure de 500 m2 qui restera en place au moins 2 ans.
Pour ce type de structure, type CTS, l obligation de fournir l attestation RE 2020 est elle obligatoire en vue de l obtention du permis de construire ?
En vous remerciant
Bien cordialement
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