Bonjour,
Je voudrais savoir dans quelle mesure les réserves émises au permis de construire peuvent s'appliquer au choix du portail. On m'impose le matériau et la couleur (ce à quoi je m'attendais) mais on m'impose aussi la forme du portail: "rectangulaire avec lisse supérieure rectiligne". Dans le recueil des prescriptions architecturales de la commune, il est mentionné que "les portails pourront être de type série du commerce, en bois ou métallique, les éléments de remplissage étant verticaux". Rien ne semble imposer la lisse supérieure rectiligne.
La Mairie peut-elle m'imposer la forme du portail?
Cordialement