Permis non respecté et DP (conformité)

Bonjour,

J'habite un lotissement, et mon ami et voisin envisage de déposer une déclaration préalable prochainement pour l'installation d'un auvent pour sa voiture.

Je précise que je n'y suis pas du tout hostile, au contraire, je m'inquiète du fait que sa construction, bien que déaclarée conforme, semble ne pas l'être réellement, le PLU impose des toitures à deux pans ou des toitures plates végétalisées, or il a une toiture terrasse, il y a eu un pseudo accord verbal sur une éventuelle réalisation future de la toiture terrasse et la conformité a été validée par écrit mais ne précise pas cela.

Que risque-t-il? Et que vaut réellement la conformité obtenue et peut-elle être discutée?
Pensez-vous que la réalisation de cette toiture terrasse doit-être réalisée pour ôter tout doute pour le futur?

Le dépôt d'une DP, peut-il l'exposer à la réouverture des considérations quant à la conformité de sa construction qui a environ 5 ans? Sachant que cela se voit très facilement sur Google Earth.

Aussi les dessins à fournir pour la DP, les plans et coupes me paraissent problématiques, car autant le PC n'a pas été totalement respecté, mais s'il fait figurer une toiture terrasse sur ses dessins, c'est un mensonge, mais ne de pas mettre la toiture terrasse révèle la non conformité, l'objectif n'étant pas de tricher mais de s'assurer ne pas tromper les services d'urbanisme.

Merci de nous éclairer.
Harry

Bonjour,

je vous propose de vous expliquer clairement et simplement avec le service urbanisme de votre mairie en disant toute la vérité et rien que la vérité.
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De la discussion jaillit la lumière.