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Bonjour
Je possède une piscine , entièrement hors-sol , de 5,50 mètres de long , 2,80 mètres de large , 1,20 mètre de hauteur
Cette piscine est posée à même le sol ; la coque est souple ; aucun élément en dur ; elle n'est pas fixée au sol, ni posée sur une dalle en béton.
Ce genre de piscine est-elle soumise à la TAXE FONCIERE ?
Merci de votre réponse
Tryphon
Dernière modification : 17/03/2018
Bsr
Une piscine peut être considérée comme un bâtiment annexe et entrer en compte dans la taxe d’habitation ou la taxe foncière. Si votre piscine hors-sol est fixée au sol et installée durablement, elle entre en compte dans le mode de calcul des taxes.
Je demande cela ; car un magasin de vente m'a certifié qu'elle n'était pas soumise aux taxes foncières .
Je vais donc la démonter et la remonter plus tard ; et dans ce cas ?
Il ne devrait pas y avoir de problème
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