Bonjour maître,
J'ai acheté il y a 11 ans, une vielle maison mitoyenne de famille à mon grand-père que lui avait hérité de son père .Ma famille est toujours passée sur une partie de jardin de mon voisin depuis au moins 70 ans(age de ma mère qui est passée depuis son plus jeune age), pour accéder à mes escaliers.Mais depuis que mon voisin c'est mis à louer sa maison à la semaine pour les vacances,il m'a présenté un acte notarié me stipulant que j'avais un droit de passage limité dans le temps.
Extrait de l'acte:
Mr J xxxxx et H xxxxx leur famille pourront user de ce passage pendant toutes leur vie mais cette servitude s'éteindra au décès du dernier survivant de Mr J xxxxx et H xxxxx.
NB: Mr J xxxx,est mon arrière grand-père qui est décédé Mr H xxxx ,est mon grand-père qui a 97 ans.
Ma question est :
Comment faire lors du décès de mon grand-père,suis je obligé de passé par la terrasse de mon autre voisin comme il me le demande car d’après lui c'est mon droit de passage officiel mais les filles de mon voisin ne veulent pas car elles n'on aucune trace de servitude de passage,de plus moi non plus sur mon acte notarié rien n'est précisé.Sachant que si je dois passer par ce chemin il va falloir que je fasse un détour de 60m environs avec une montée d'escalier d'une trentaines de marche,ce qui est pas très pratique lorsque nous devons rentrer nos courses ou autre, surtout que ma femme a une carte d'invalidité permanente à 80%.
Pour info:
Mon voisin a lui le droit de passer par mes escaliers pour entrer chez lui car il n'a autre moyen d'accès ,donc j'ai droit à des familles différentes toutes les semaines pendant les vacances d'été avec tous les désagréments possible sans que je puisse lui demander un dédommagement ou arrangement quelconque.
Merci pour vos réponses éclairées,car cela devient très pesant pour ma famille (j'ai 3 enfants) et moi même avant que je fasse une bêtise a force d'être à bout.
Cdt,