Bonjour,
Le règlement du lotissement sur lequel je viens d'acquérir une parcelle oblige les propriétaires à mettre en place un espace privatif non clos de 5m * 5m pour pouvoir stationner deux véhicules.
Bien évidemment, je pense faire réaliser cet espace spécifique mais je voulais savoir si en limite de propriété je pouvais mettre une barrière coulissante sous réserve que la longueur de cette barrière soit suffisante pour respecter l'entrée de 2 véhicules (donc 5 mètres entre poteaux) et afin de pouvoir répondre à l'obligation fixée dans le règlement de lotissement.
En clair, est-ce que la barrière peut-être considérer comme élément de clôture à part entière, car elle ne clos la propriété que lorsqu'elle est fermée.
D'avance merci pour vos réponses qui pourront m'éclairer sur cette situation.
un novice en droit.