servitude et plan cadastral

Bonjour,

J'ai une maison enclavée et pour y sortir j'ai une servitude d'accès.
Je cherche à refaire une canalisation d'eau en passant pratiquement mais pas tout a fait, par ce qui correspond à cette servitude.(alors que la canalisation initiale passait ailleurs).

Un notaire me prépare un document qui est une nouvelle servitude mais j'y lis deux paragraphe, l'un "création d'une servitude d'accès", l'autre " création de servitude passage de canalisations".

Ma question est la suivante : cette seconde servitude d'accès annule -t-elle la précédente?

Sur le plan cadastral original, j'ai 2 sorties qui figurent et donnant sur la bande de 4 mètres de large me permettant de sortir de la maison. Ce droit de double sortie peut-il être remis en cause par cette nouvelle servitude qui n'en fait pas allusion où le document qui figure au cadastre reste-t-il valable?

Merci pour votre aide

bjr,
le cadastre est un document fiscal pour l'établissement des impôts fonciers, il ne sert pas à délimiter les terrains, d'ailleurs l'échelle utilisée ne le permet généralement pas.
les servitudes sont attachées aux fonds et ne sont pas annulées et remplacées par une nouvelle sauf si accord des propriétaires des parcelles.
la servitude de passage pour accéder à une parcelle n'implique pas automatiquement une servitude de passage de réseaux en souterrain.
qu'en penses le propriétaire du terrain qui vous doit la servitude de passage.
cdt

rebonjour,

je dis le cadastre, c'est en fait le service urbanisme qui m'a fourni un document où apparait en pointillé 2 sorties à partir de ma maison.
Ceci risque-t-il d'être remis en question ou peut-il être remis en question?
le propriétaire du terrain utilisé pour la servitude est très difficile, c'est le moins que je puisse dire et semble ignorer l'existence de ce document qui précise les 2 sorties. C'est pour cela que je cherche à savoir s'il restera d'actualité malgré la nouvelle servitude sans avoir à le rementionner dans l'acte que je vais devoir signer chez le notaire pour la nouvelle servitude.

merci

Il va falloir que le propriétaire du fond accepte cette nouvelle servitude et vous allez devoir l'indemniser.

il a accepté et une somme est déjà prévu. Ce n'est pas ce qui me préoccupe. Le double accès à ma propriété peut-il être remis en cause par cette nouvelle servitude?