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bonjour,
Mes voisins ont fait construire il y a six ans un mur de parpaings de trente mètres de long entre nos propriétés respectives.
Après expertise, il s'avère que cet édifice, reposant en partie sur ma propriété(!), comporte un certain nombre de malfaçons et qu'il menace à terme de s'écrouler. Mon voisin vient d'obtenir, via l'assurance de l'entrepreneur, la déconstruction - reconstruction aux normes de l'ouvrage.
Le chantier devrait durer 45 jours.
Le problème qui m'occupe est que ce chantier doit impérativement, vu la configuration des lieux, se conduire à partir de ma propriété, ce qui entrainera de facto un certain nombre de nuisances (bruits, passage de camions et d'engins de terrassement...) ainsi qu'un problème de jouissance au sens large (impossibilité de circuler ni de garer nos véhicules pendant la durée des travaux, etc).
Suis-je en droit de réclamer une compensation financière pour le préjudice à subir pendant la durée des travaux?
Si tel était le cas, existe-t-il un barême définissant le montant de cette indemnisation ou une quelconque jurisprudence sur laquelle je pourrais m'appuyer, sachant que ce cas de figure est sans doute relativement courant?
Merci d'avance aux contributeurs de ce forum qui sauront m'éclairer.
