Bonjour
je me permet d'interrogé l'ensemble de la communauté
pour m'apporter des explications a ce que je suis en train de vivre et de subire .
Un de mes voisins est detenteur d'un terrain avec une servitude(chemin)en copropriete avec moi meme et trois autre voisins il s'agit donc d'un chemin indivis dont il a un droit de passage et cette servitude a ete etablit par convention chez le notaire il n'est là pas question de parcelle dominant et servant.
Ce meme voisin avec qui je suis en litige possede egalement un droit de servitude sur une bande de terrain parallele au chemin de servitude ennoncé dans le paragraphe precedant et cette bande de terrain doit egalement lui servire pour acheminé l'ensemble de ces reseaux ceux-ci a ete acté chez notaire
Il faut savoir que se voisin a son terrain à l'extremité oppose de la voie public cent metre environ et nous, nous sommes positionné avant à quatre vingt metre de la voie public et reseaux
Se meme voisin obtient donc un permis de construire qu'il obtient les prescriptions de ce permis sont clairement ennoncé l'ensemble de la viabilisation réseaux devra emprunté sa bande qui est parallele a la servitude.
Le reglement d'urbanisme local prévois de ne pas accordé
de PC sur une parcelle enclavé .
Mon voisin a donc conformement a son permis, batis sa maison voila maintenant depuis 2 ans et sa maison est loué et soudainement il projette de raccordé son alimentation electrique et telephonique depuis chez moi sur un poteau que j 'ais fait installé et financé dans les années 70 pour ma propre habitation
J'ais ete reticent a accordé se raccordement a mon voisin avec qui je n'entretient pas de bonne relation et lui ai rappelé les termes de son permis de construire auquel il devait se tenir a mon sens .
Cette situation a donc fini au TGI pour me fair entendre dire par la voie de la juge que le voisin en question ete ENCLAVE et qu'elle lui donnait le droit de penetre chez moi pour se raccordé ....
voila pour moi ce jugement est competement ubuesque et abberant
Pour moi, comment peut-on batir c'est a dire faire cheminer materiaux divers comme brique ciment tuile charpente a l'aide de poid lourd si il n'y a pas d'accés a la parcelle faisant l'objet de la construction ?
Comment les locataires de cette maison font quotidiennement pour faire la liaison entre leur domicile et leur activité professionel ?
Pour moi l'enclave n'existe pas mais elle a ete prononcé dans le jugement Curieux