Bonjour, bon tout parait simple dans le titre, mais la je bloque pour régulariser la maison d'un ami.
Il est en zone NCA, il a eu son permis en 2003 il me semble. Comme habitation (particulier) Transformation d'un hangar en habitation. Permis OK.
Simplement entre temps il a créé 2 ouvertures et donc créée de la SHON supplémentaire.
Normalement il est simple de régulariser cela avec un permis, mais la avec un maire contre toute négociation et la DDT qui refuse tout les dossiers et aussi de prendre RDV je suis bloqué.
La maison est bien en zone NCA, il ne crée pas de SHOB mais de la SHON et 2 ouvertures, et même en voulant régulariser les 2 ouvertures sans toucher à la SHON, mes dossiers sont remballer. A chaque fois la DDT ce base sur le fait que nous sommes en zone agricole donc protégé, et que pour faire des ouvertures il faut être agriculteur .
Donc là, le maire veux lancer une procédure etc.... Alors que nous fessons tout pour essayer de régulariser ca sur papier. Mais cette zone NCA depuis 1an pose problème pour tout le monde dans la région beaujolaise... Et en particulier avec la DDT d'une certaine ville.
Merci de vos réponses!
Dernière modification : 27/04/2011