Vente à terme: à quel moment est calculée la plus-value?

Bonjour, je suis proche de la frontière belge et suis bien contemps de vous découvrir car une question me taraude depuis longtemps: Si je mets en vente une maison de campagne en choisissant la vente à terme comme type de transaction, à quel moment je vais payer la plus-value? A la signature chez le notaire ou lorsque l'acheteur prend posséssion à la fin du terme, si c'est une vente occupée? Et comment est-elle calculée cette plus value? Sur le montant avant la décote due à l'âge ou après la décote?

J'ai recherché avec votre robot juribot, mais les réponses étaient bien confuses Aussi je me tournes vers vous, les experts.

Merci, Adrien Dernière modification : 16/10/2024 - par AdrienV

Bonjour,

ceci vous convient-il? :


La vente à terme bénéficie d'un cadre fiscal favorable. Pour le vendeur, les mensualités ne sont pas soumises à l'impôt sur le revenu, et, comme pour toute vente immobilière, il n'y a pas de plus-value sur la résidence principales ou si le bien est détenu depuis plus de 22 ans (30 ans pour les cotisations sociales).


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De la discussion jaillit la lumière.

Merci Zenas,

ai-je bien le choix? En tous les cas, ce texte me convient partiellement.

Mais ma question est: si il y a plus-value taxable, car c'est une maison de campagne, résidence secondaire, sur quelle base est calculée cette taxe pour la plus-value pour une vente à terme occupée?

Bonjour Rambotte,

je suis bien ennuyé d'avoir malmené vos tympans et plus encore d'avoir rayé votre brillance avec mon éllipse en forme de porte-clef.

Vous dites: cette plus-value nette peut après subir un abattament pour années de détention, pour obtenir la plus-value taxable, laquelle sera l'assiette de calcul de la taxe sur le plus-value. C'est la taxe que vous allez payer, pas la plus-value.

Jusque là, je suis. Par contre, ce que je vois pas, c'est comment est articulé l'assiette dans le cas d'une vente à terme occupée? Sur le bouquet puis sur chaque mensualité?

bonjour

je ne vois pas le message de Rambotte auquel vous faites référence.....