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Publié par
julien_snd
Bonjour,
En rentrant de week-end, surprise! Mon voisin vient de construire un barbecue!
Celui ci est adossé à un mur de séparation mitoyen, la cheminée dépasse de 1m20 le mur (3m20 au total) et est situé à une distance de 2m de notre façade et juste au dessus de notre terrasse.
J'ai cherché des réglementations, mais rien de précis sur les barbecues. Puis je me référer à la réglementation concernant les cheminées?
J'adore les barbecues, mais se faire enfumer en permanence risque de particulièrement m'irriter!
Merci de vos conseils
Publié par
beatles
Bonjour,
La seule solution aléatoire qui vous reste c'est de le faire assigner pour trouble anormal de voisinage (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1176) laissé à l'appréciation des juges judiciaires.
Cdt.
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La dictature censure toutes critiques et agresse la démocratie.
Publié par
janus2fr
Superviseur
La seule solution aléatoire qui vous reste c'est de le faire assigner pour trouble anormal de voisinage
Bonjour,
Encore faut-il démontrer le trouble anormal de voisinage. Pour cela, il faut une utilisation plus qu'occasionnelle du barbecue avec des conséquences (noircissement d'un mur, projection de cendres...).
Voir https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A12728
Pour l'instant, le barbecue étant tout neuf et probablement inutilisé en cette saison, impossible de démontrer un trouble anormal de voisinage.
Publié par
julien_snd
Merci pour vos réponses!
La est tout le problème je préfère devancer les nuisances olfactives qui seront difficilement attaquables.
Il me reste la discussion même si j’ai peut d’espoir...
Publié par
julien_snd
Puis je m’appuyer sur les articles 662 et 674 du code civile qui parlent de consentement pour appuyer une construction et de distance pour éviter de nuire au voisin?
Publié par
janus2fr
Superviseur
Celui ci est adossé à un mur de séparation mitoyen,
Bonjour,
Ce mur est t-il bien mitoyen (donc construit à cheval sur la limite séparative et appartenant par moitié à votre voisin et vous) ?
Publié par
dani_beauch
Bonjour,
J'avais également le même problème avec mon voisin il y a quelque temps. Je lui ai simplement parlé pour trouver un arrangement. Il a accepté d'installer une longue cheminée qui permet d'évacuer la fumée hors de notre zone de confort.
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Syndic de copropriété professionnel
