9 rue Léopold Sédar Senghor
14460 Colombelles
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Bonjour, je suis en passe d'acquérir un bien sur lequel il existe une servitude de passage, laquelle figure sur le plan, mais dont il n'a pu être justifié par aucun titre.
Ce plan indique en pointillé l'existence d'un chemin ancien que plus personne n'utilise, à part un voisin dont le terrain n'est pas enclavé à proprement parlé.
Il ne peut effectivement se rendre à sa grange en véhicule (passage trop étroit le long du batiment) mais, en effectuant une ouverture de l'autre côté de cette grange, il a un accès direct à la voie publique.
Il ne veut pas en démordre et estime pouvoir passer devant chez moi en véhicule s'il le souhaite.
Il me semble avoir lu que l'on ne peut se prévaloir d'un droit de passage si des travaux sont à même de permettre un accès direct à la voie publique. En l'occurence il s'agirait d'une simple ouverture dans sa grange.
Voyez avec le notaire, c'est le plus à même de vous répondre car il a tous les documents sous les yeux.
OK, merci, mais avec ça je ne suis pas beaucoup avancé...
Je souhaite plutôt avoir votre façon de voir les choses à la lecture de la situation.
ça dépend de l'historique des divisions des fonds, aussi
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