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Nous habitons deja 40 ans dans une maison avec le droit de passage sur la partie arriere de la maison. Il ný a jamais eu de problemes.
Le chemin du droit de passage nous appartient pour 2/3 et 1/3 appartient a notre voisin. Il ya quelque mois que notre voisin a vendue sa maison et le nouveau proprietaire nous dedit de droit de passage, parce que les voisin disent que s,est línverse, le chemins nous appartient a 1/3 a nous et 2/3 a eux. Sur nos papiers et sur le cadastre ce bout de chemin qui nous nous appartient est de 2/3 environ. Mais il n'y a rien de marqué dans nos actes de vente. Le droit de passage nous est donne par láncien voisin qui est decede. En plus, les nouveaus voisins nous interdissent de passer sur leur terrain,parce qu'il y a une autre entree pour nous, et disent qu'il sont dans leur droit de faire ainsi. La cooindence veut que nous avons le meme notaire (c'est une petite communaute).
Le notaire dit de rien pouvoir trouver et dit quávec la vente de la maison de nos voisins, nous avons perdus le droit de passage.
Qui a raison?
Superviseur
Bonjour,
Ce droit de passage est t-il acté ?
Sinon, ce n'était qu'un arrangement avec l'ancien propriétaire, pas un droit de passage.
Si effectivement, vous avez un autre accès à la voie publique sans passer sur le terrain du voisin, vous ne pouvez pas arguer de l'enclavement pour obtenir un droit de passage.
Nouveau
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