Manquement à l'obligation d'usage paisible des lieux loués

Publié le 06/09/2016 Vu 1056 fois 0 Par
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06/09/2016 19:59

Trouble de la Jouissance‏ et Lutte contre le bruit.

Bonjour
nous subissons la dégradation de notre environnement, des incivilités et des nuisances sonores quotidiennes, malgré nos alertes et appels auprès des services concernés. Les enfants de nos voisins se livrent et invitent des personnes qui viennent des quatre coins de notre commune du 92. Il faut bien comprendre que ses bruits et agissement ne sont pas causés par simple désinvolture mais en vue de troubler la tranquillité d'autrui volontairement la consommation vente de
stupéfiants et de la Chicha. Les incivilités et des nuisances sonores quotidiennes, le regroupement, voyeurisme, squat, dégradations, occupations en réunion des espaces communs des immeubles collectif d'habitation, comportements inadmissibles que constituent certains, vol, Squat, attroupements portant atteinte à la libre circulation des personnes dans les parties communes des immeubles d'habitation, et occupation de nos boxe par les véhicules, vrombissement de deux roues, regroupements en dessous de nos fenêtres et terrasses, klaxons à des heures très tardives certains sont une véritable plaie, ses agissements et provocations inadmissible à mon égard, de la part d'un des voisins qui sont heureusement que trois qui me dit "si tu veux la guerre tu l'aura" et de son épouse accompagnés d'un autre fils en forçant la porte principale de mon logement et se retrouve à l'intérieur sans y être invitée ceci est appelée violation de domicile.
En effet, nous sommes victimes de troubles occasionnés par les enfants des voisinages. Nous sommes particulièrement gênés par les bruits caractérisés de comportements importants, dégradation de l’espace vert, l’air de jeu pour enfant dévastés, et gestes provocants, par leurs enfants, et ceux qui invitent. Ces bruits qui dépassent largement le seuil de tolérance acceptable de nuisance sonore, et le jeu de ballon de jour comme de nuit, jusqu’à très tard la nuit 2heures voir 3 heures du matin, malgré le règlement intérieur qui stipule : (JEUX D'ENFANTS Ils sont interdits dans les parties communes intérieures des immeubles, de même que dans les parties communes extérieures, exceptés dans les endroits prévus à cet effet. Les jeux sont strictement interdits dans ces derniers entre 22 heures et 8 heures du matin).
Malheureusement le terrain de Basket Ball, et l’air de jeu qui est normalement réservé pour enfants sont pratiquement coté nos fenêtres et terrasses, qui consistent notamment en : états du Tapages injurieux et nocturnes. N’oublions pas le va et vient des voitures, et vrombissement des scooters, provocations, ne sachant plus quoi faire, on est à la limite, car le pire cauchemar est le conflit des voisinages.
Ses bruits intempestifs, comportement bruyant, les bruits de conversations à voix fortes, les cris, disputes et chants, et troubles de voisinages, permanents, durables, et répétitifs, nocturne porte désormais atteinte à la tranquillité publique, et à la santé de l’homme.
On ne cherche pas le calme public mais la tranquillité d’autrui.
A ce jour, et malgré nos différents remarques, nos appels, et actions répétées auprès des services concernées soit Mairie, soit Bailleur n’ont jamais attirés leur attentions, vu que le comportement de ces individus qui restent, voir augmentés ou plus grave encore . . . /.
Cela fait environ quelques années, que nous locataires subissons les foudres de ces voisins cités, et d’autres. Leurs enfants ont commencé par ramener des adultes, et mineurs des quatre coins de notre commune du 92, on ne sait pas ce qu’ils font ces jeunes dans ce Parc, en visitant nos armoires bleues des compteurs de GAZ et Electriques et à des actions malsaines, et squats. Ce n’est plus nous qui sommes locataires ou habitants de nos logements, mais ceux qui viennent de l’extérieur qui font leur loi ici. Les rassemblements nocturnes, Squat, Musique provenant des véhicules, et cries à hautes voies sous nos fenêtres très tard la nuit. On a beau leur dire que ces bruits et leurs comportements nous dérageait, et dépassent le seuil de tolérance, ils n'obéissent pas aux règles. On est obligé de fermer nos fenêtres pour ne pas les entendre, malgré la chaleur de ses jours ci. Rassemblement pour consommation (de Chicha et cela à l’intérieur du parc pour enfants, et autres quand on ne peut pas identifier), particulièrement à des heures tardives : çà commence vers 16 heures et qui restent jusqu’à 1 heure voir 2 heures du matin quotidien.
Ces locataires continuent à nuire notre tranquillité sans aucun changement d’attitude de leur part, on se demande que font les parents ou faut il faire appel au service sociaux afin qu’une enquête soit déclencher et voir exactement le rôle de chaqu’un de ces parents, et leur éducations.
De plus, en l'absence et manquements des obligations de sanctions à l'encontre des comportements asociaux de ces fauteurs de trouble surtout ces familles qui tolèrent ce que font leurs enfants ne les aident pas à se rapprocher d'un bon fonctionnement citoyen. La situation s’aggrave et devient très, très, très urgentes. Le principal argument de ces familles (voisins) est « on est chez nous, et ceci leur confère tous les pouvoirs ».

Allez chercher vous responsables de la mairie, Ophlm, État, le dialogue, paix sociale, voir même la vie en communauté . . . /. Cette fameuse paie sociale !!!
On constate que le Manquement à l'obligation d'usage paisible des lieux loués, ne sont pas respecter ainsi que la tranquillité de leurs voisins. Le caractère absolu de la propriété ne signifie pas qu'elle est illimitée, puisque la vie en société impose que chacun respecte certaines limites. Une personne n'est ainsi pas autorisée à user de son pouvoir de propriété si cela est susceptible de porter atteinte aux intérêts de son voisin, de le gêner ou de lui nuire.
Malgré nos demandes répétées aux Responsables que nous avons identifiés, la situation n'a fait qu'empirer et porte atteinte à notre tranquillité. Les bruits sont répétés et souvent amplifiés.
Vous n’êtes pas sans savoir que tous ce qui vient d’être évoquer, portent atteinte à la tranquillité du voisinage et à la santé de l'homme malgré un certificat médical prouvant la dégradation de mon état de santé, que j’ai fourni, que se soit à mon bailleur et à notre maire de la ville. La situation devient insupportable. On se sent rejeter à chaque fois qu’on évoque ce trouble à notre bailleur ou au Maire a qui j’ai envoyé un dépôt de plainte en 2012 malheureusement sans suite, et malgré une pétition signée par mes voisins leurs locataires déposée en 2015 au bailleur remis à la Direction du Bailleur.

Vous remerciant à l'avance, de votre attention que vous porteriez à notre dernier appel d’urgence,

De ma part j'ai averti notre bailleur a l'attention de la présidente de l'OPHLM par courrier personnel, et pétitions signée par mes voisins. J'ai aussi averti par courrier A/R notre Maire, et par courrier simple son adjoint chargé de la sécurité et du logement sans aucunes décisions prises à leur égards malgré les mains courantes et plaintes déposées auprès de notre commissariat de police. A ce jour j'essaie de ne pas répondre au provocations aux menaces, et injures. mais je doutes que ma patience auras des limites. c'est pour cela que je demande conseil.
Merci a vous.

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