Problème d'écoulement "suspect" en limite de propriété

Publié le 22/11/2008 Vu 2701 fois 0 Par
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22/11/2008 15:53

Bonjour à tous.
Voila ma situation: J'ai construit ma maison il y a maintenant deux ans, une tranchée de 60 cm de profondeur (datant de plusieurs années) limite mon terrain avec celui d'un de mes voisins, cette dernière rejoint quelques mètres plus loin un canal utilisé par plusieurs dizaines de maisons en avale. Dans cette tranchée sort 4 tuyaux (chacun de 10 cm de diamètre); d'un de ces derniers coule (très peu) un liquide noiratre et nauséabond. Je suis allé voir mon voisin (que je ne connaissait pas, son entrée étant éloignée de plusieurs dizaines de mètres de la mienne et une haie d'arbres de plus de 3.5 mètres séparant nos deux terrains), ce dernier n'étant pas là, j'ai expliqué la situation à sa femme et lui est laissé mon numéro de téléphone pour que son mari me rappel. C'était il y a 15 jours et depuis aucune nouvelle, du coup j'ai pris les devants et ai contacté la mairie. Une personne s'est déplacée, a regardé l'écoulement et a jugé que ce n'été pas un écoulement de fosse septique ou quelque chose du genre, il m'a orienté vers un personne de la communoté de commune (spécialisée dans les cannaux et ruisseaux) qui doit passer dans quelques jours.
Voila mes questions:

-quelquesoit la nature de ces écoulements (pluviales, drains, efluents ), mon voisin a t il le droit de les deverser directement et a l'air libre en limite de ma propriété sans les raccorder (par l'intermédiaire de tuyaux par exemple)a un "egout" ou a un regard?

-s'il s'avère (après la venu de la personne de la communoté de commune) que cet écoulement nauséabon vient de la putréfaction de végéteaux (ce tuyau a l'air d'être obstrué par de multiples petite branche du noyer qui est juste à côté)mon voisin est il dans l'obligation de faire le nécessaire pour pallier à ce problème?

-les 4 tuyaux de mon voisin se deversant dans cette tranchée séparant nos deux terrains, mon voisin est il dans l'obligation d'en assurer seul l'entretien (cela fait 2 fois que je passe une demi journée, a enlever la terre et les feuilles empechant l'écoulement et entrainant une stagnation)?

-ces écoulements rejoignant un canal communal, est à la mairie de faire ces démarche auprès de mon voisin?

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