Bonjour,
Je viens d'acheter une petite maison et pour accéder à l'arrière, il y a une servitude dont je suis fond dominant.
Il est noté : " permettre au propriétaire du fond dominant d'accéder à l'arrière de la maison d'habitation se trouvant sur le fond servant et de stationner."
Servitude : 27 m par 6 m
Lisez-vous comme moi ? Je peux stationner mon véhicule sur cette servitude ?
Merci pour vos réponses.