propriétaire d'un chemin d'accès commun

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un chemin d'accès commun que mon voisins utilise plusieurs fois par jour faisant valoir son droit de passage.
Son terrain n'est pas enclavé puisqu'il possède également la parcelle entre la route et sa maison. Il a choisi de s'enclavé, en clôturant en plusieurs morceaux, pour parquer ses animaux. Le notaire me dit qu'il y a bien un droit de passage , mais aucune preuve ne peut m'être fourni. Je me suis renseigné sur la présence d'un éventuel acte, mais personne n'a rien trouvé, tout le monde se renvoi la balle.
Y a t-il une possibilité de lui retirer ce droit de passage du fait que son terrain n'est pas enclavé ?


Merci pour l'aide que vous pourriez m'apporter.

bjr,
pour l'existence d'un titre de servitude de passage, vous devez d'abord demander à votre voisin de vous présenter un document officiel l' attestant. un servitude de droit de passage ne peut s'acquérir que par un titre.
c'est à celui qui prétend avoir un droit de le prouver.
vous pouvez vous renseigner auprès du fichier immobilier du service des hypothèques.
nul besoin d'être enclavé pour avoir un droit de passage, il peut exister une servitude conventionnelle.
vos 2 parcelles ont-elles appartenues par le passé à un même propriétaire ?
cdt