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bonjour
mon voisin a un droit de passage qui donne dans ma cour
afin d aller dans une rue traversière il y a accès par une porte qui donne dans mon hall.
lui même a une entrée qui donne sur la rue principale de sa maison et ne se sert jamais de ce passage a l'arrière fenêtres et portes sont en façade de son habitation
ce propriétaire n'a pas de tout a l égout dans sa cour et tout se jette dans le notre , aucune servitude alors n'a été signé , puis je me servir de ce droit en échange de ce droit de passage qui est légal pour lui
merci encore
bonne journee
m feuillet
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