une servitude passage ne ma pas été évoqué lors d une succession qui est responcable

Publié le 06/02/2019 Vu 572 fois 0 Par
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06/02/2019 06:46

Bonour

J'ai hérité il y a 5 ans d'un terrain suite à un décès d'un membre de ma famille monsieur C , qui lui l avait hérité de son frère (monsieur B) , son frère( monsieur B )avait fait l'aquisition de ce" bien "suite à une vente aux enchères , ce bien avait été construit par monsieur A après un achat d'un terrain divisé d'une succession (madame z) .

lors de la vente (par madame Z )du terrain vierge mais constructible à monsieur A en 1979 , il était stipulé qu'un accès de 3 mètres doit ètre libre pour donner accèder aux terres enclavées document qui vient de ressurgir par l'exploitant en fermage du terrain dominant,

je n'ai pas récupé l'acte notarial qui à été fait par entre monsieur A et le frère( de monsieur C) lors de la vente aux enchères à monsieur B en 1982/1983

j'ai par contre le document notarial établi entre monsieur B et son frère (mon oncle monsieur C) , il est stipulé qu'il n'y à pas de servitude connue (déclaration faite monsieur B)

Je précise que tous les actes notariaux connus on tous été établis dans le mème cabinet notarial et cela depuis la première vente connu entre entre X à A à B.à C puis à moi mème, dans ce cas de figure qui est responsable de cet oubli :

d'autant que j'ai payé des droits sur ce terrain qui est "amputé " par ce passage qui ne m'a pas été déclaré, qui doit entretenir le passage vu que je ne l'utilise pas ?? quel recours pour cet oubli ? un notaire doit t'il s'informer sur les servitures ? j'ai demandé aux hypothèques si il y avait une trace de cette servitude , pas d'inscription, mais on la trouve dans l'acte notarial visible aux hypothèques

Merci pour vos réponses

salutions

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