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bonjour, j ai obtenu ma carte de résident 10 ans en septembre 2004.je suis partie au sénégal en décembre 2006.je souhaite rentrer en france ,après 4 ans d absence.on m adit que ma carte était périmée,comment peux t on prouver que j ai été absente tout ce temps?qu est ce que je risque en arrivant à orly?j ai maintenant 24 ans ,et je ne pourrais plus obtenir cette carte.merci de me répondre.
Article L314-7 du CESEDA
La carte de résident d'un étranger qui a quitté le territoire français et a résidé à l'étranger pendant une période de plus de trois ans consécutifs est périmée, de même que la carte de résident portant la mention "résident de longue durée-CE" accordée par la France lorsque son titulaire a résidé en dehors du territoire des Etats membres de l'Union européenne pendant une période de plus de trois ans consécutifs.
La période mentionnée ci-dessus peut être prolongée si l'intéressé en a fait la demande soit avant son départ de France, soit pendant son séjour à l'étranger.
ce que je souhaiterai savoir, c est comment l administration peut etre au courant de mon absence tout ce temps,sachant que j ai refait mon passeport récemment.comment savoir si ma carte a été périmée ou pas.
ce que je souhaiterai savoir, c est comment l administration peut etre au courant de mon absence tout ce temps,sachant que j ai refait mon passeport récemment.comment savoir si ma carte a été périmée ou pas.
bonjour
je pense que via la douane et le consulat peuvent avoir des renseignement de vos entrée et vos sortie du paye concernée
cordialemnt
bonjour
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