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Est-il possible de bloquer la diffusion d’un oeuvre musicale, si son contenu parle de votre histoire personnel et qu’il est diffamatoire et porte atteinte votre réputation? (Droit américain) Dernière modification : 11/08/2019 - par laurietyto
BONJOUR !!!!
(Merci de respecter les CGU du site et les bénévoles)
Ce sont de infos sur le droit US que vous désirez ?
Bonjour,
Veuillez, bien vouloir m’excuser, si je n’ai pas respecté les règles.
Oui ce sont des informations sur le droit US. Je ne veux en aucun cas être dans l’agressivité, mais lorsque la discussion ne donne rend rien, on est bien obligé de trouver un autre moyen.
Je vous remercie d’avance, pour les éventuelles informations que vous pourriez me donner.
Cordialement
Re-bonjour.
Pour être plus précise, la diffusion et l’exploitation de l’oeuvre musicale.
Merci à vous et Bonne journée.
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