Bonjour.
Si je créé un forum nommé "tartempion", je me pose quelques questions:
1 est-ce que l'entreprise "Tartempion", préexistante, avec un nom déposé, peut m'attaquer en justice pour m'obliger à fermer le forum, et plus si affinités (Dommage intérêts, amende pénale)?
2 Si un autre forum existe déjà, avec un nom identique, est-ce que:
Options A: les deux peuvent coexister sans autre problème que la confusion possible?
Option B: le premier créé peut agir en justice pour m'obliger à fermer le mien?
Autre réponse à laquelle je n'ai pas pensé
Merci d'avance
Alain