accident de voiture et blessé

Question

1 message

29/11/2010 19:48

Suite a un accident de voiture la passagere a ete blessé .Cette dernière a porté plainte pour blessure involontaire contre le conducteur du meme vehicule .Que risque le conducteur sachant qu'il n'y avait pas d'alcool ni de drogue et ni excès de vitesse.Merci pour la réponse

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Domil · Answer 1 · 29/11/2010

9464 messages

29/11/2010 22:46

ça dépend des circonstances de l'accident.
La passagère a été indemnisée par l'assurance ?

Claralea · Answer 2 · 29/11/2010

2240 messages

29/11/2010 22:47

Bonsoir, vous etes rentré en colision avec un autre vehicule ? Dans quelles circonstances cet accident a eu lieu ?
__________________________
Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)

razor2 · Answer 3 · 30/11/2010

2082 messages

30/11/2010 07:16

La passagère a t'elle eu une ITT, si oui de combien?
Le conducteur risque des poursuites au pénal pour blessures involontaires. Pour la peine, tout dépend de l'ITT éventuelle de la plaignante...