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Ma copine à voler deux chéquiers à sa voisine les a mis sur son compte .mes n'a pas pu les utiliser car sa déduite été remboursée par la banque son cassier et vierge la police lui a dit quel aura un rappel à la loi .et une amende c'est vrais . Elle a reconnu les faits et c'est excuser au prêt de la dame
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Simple ma copine à voler deux chéque à sa voisine les a mis sur son compte .mes la voisine à fait le nécessaire auprès de sa banque elle as été remboursée par la banque mes ma copine à reconnu les fait elle a été étendu par la police son cassier et vierge la police lui a dit quel aura un rappel à la loi .et une amende c'est vrais . Elle a reconnu les faits et c'est excuser au prêt de la dame
bonjour , et votre question est?:
Quest quel va avoir vu que son casier et vierge quel à reconnu les faits quel à rembourser. À la police il lui on dit une amende et rappel à la loi c vrai
bonsoir nous n'avons pas de boule de cristal pour voir l'avenir...
Je c'est m si vous connaissez la loi elle peut avoir quoi
Je c'est m si vous connaissez la loi elle peut avoir quoi
Elle peut avoir quoi alors besoin de savoir.
bonjour ,certainement une amende et un rappel à la loi comme vous a dit la police ,après on ne sait pas ....chaque situation est différente :il n'y a pas une loi pour le vol d 'un chèque, une loi pour le vol d'un sac à main ,une loi pour le vol d'un produit de beauté .... ça sera au juge de décider.....il faut attendre...
Le juge examinera la "gravité" de l'acte et se prononcera sur la sentence. À savoir qu'un vol est passible de 3 ans d'emprisonnement et 45.000€ d'amende pour les faits les plus graves.
Si le fait a eu lieu dans un cas d'effraction de domicile, c'est une circonstance atténuante et la peine peut augmenter.
Y a pas eu infraction de blésse la police lui as dit quel aura un rappel à la loi et une petite amande
Prq vous dite 3 ans d'emprisonnement et 45.000€ d'amende pour les faits les plus graves.
Je comprends pas
bonjour ,c'est pourtant clair "pour les faits les plus graves il peut y avoir 3 ans de prison et 45000 euros d'amende"
ce sont les peines maximales....dont ne fait pas partie le vol commis par votre amie ... elle aura vraisemblablement une amende et un rappel à la loi
après c'est le juge qui décidera ,on ne peut absolument pas vous donner une réponse précise
il n'y a pas une machine qui dit "pour tel vol de telle somme d'argent c'est telle peine"
non c'est le juge qui décidera et nous ne sommes pas dans la tète du juge.....
Quel amende peut telle avoir à peut près
Bonjour,
"Quel amende peut telle avoir à peut près"
Il vous a déjà été répondu que personne n'a de boule de cristal.
Je c'est. M à peut près elle peut avoir combien c un petit délit lui a dit la police
...Je c'est. M à peut près elle peut avoir combien c un petit délit lui a dit la police
Le cassier et vierge
Rebonjour,
Comme on vous l'a dit trois fois précédemment, on ne fait pas savoir l'avis du magistrat.
Chaque juge possède son propre avis sur le sujet et donc la décision est unique suivant chacun.
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