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Bonjour je suis accuser de diffamation sur un fait que j'ai annoncer sur facebook dans une convention public la personne e face m'accuse de diffamation mais je precise que les fait ennoncer son réellement arriver on même été jugée et un article a été publié dans ma presse avec le nom de la personne inscrit dans l'article ma question est simple est de que c'est vraiment de la diffamation ?
bonjour,
il y a diffamation quand vous dites publiquement que quelqu'un a commis quelque chose de répréhensible, qui porte atteinte à son honneur. Si je dis que Cahuzac a eu un compte non déclaré à l'étranger, je tiens un propos diffamatoire.
pour ne pas être condamné pour avoir tenu un propos diffamatoire, vous pouvez prouver les faits. si le tribunal accepte votre offre de la vérité des faits, alors, vous n'êtes pas condamné pour diffamation.
dire publiquement que vous avez tenu un propos diffamatoire, c'est diffamatoire, donc vous pourriez vous même agir pour diffamation.
Merci pour cette réponse donc oui je suis en mesure de prouver les fait après je pence que la publication a été vue par Grand maximum 10 mais je dirait plus a peine 3 si toute fois je suis condamné quel son les risque réel que j'encour merci
si votre adversaire fait tout bien, que vous vous défendez particulièrement mal, une condamnation à une amende avec sursis donc pas à payer, des dommages et interets en fonction de l'audience qu'à eu votre publication, du contexte, une somme couvrant tout ou partie des frais de votre adversaire, par exemple des frais d'avocat.
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