9 rue Léopold Sédar Senghor
14460 Colombelles
02.61.53.08.01
Une question juridique ?
Posez votre question juridique gratuitement à notre chatbot juridique sur Juribot.fr
bonjour il y a de ca 15 jours alors que je me trouvez dans le bar d'une amie, elle m'a indiquer qu'il y avait un client ivre, a qui elle a refusée de servir a boire,il la menacée .
j'ai donc été à la rencontre de cette individu pour lui expliquer qu'il avait trop bu, puis il s'accroche avec un client,étant tout prés je l'accompagne dehors, deux minutes après il re rentre je le repousse dehors et la il me déchire mon polo je lui dit de partir et il m'insulte et la j'ai perdu mon sang froid et je lui et donné un coup de poing.
il na pas porter plainte, il a 30 jours d'itt je vais etre convoquer au tribunal qu'est ce que je risque?merci
30 jours d'ITT ???? ce n'est plus un coup de poing, c'est un passage à tabac en règle.
Prenez un avocat d'urgence
Terrible le coup de poing !!!
__________________________
Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)
non il y a eu un seul et unique coup de poing il a une fracture ouverte du nez et un traumatisme cranien je l'ai pas tabasser il est tombé sur la route point
sachant qu'il a pas porté plainte et qu'il a des temoins qui confirme
ma déposition qu'est ce que je risque?. merci
Vous voulez dire qu'il ne s'est pas constitué partie civile (pour l'instant, car il pourra le faire plus tard) ?
30 jours d'ITT c'est énorme, les violences sont déjà graves à partir de 8 jours d'ITT. Il vous faut un avocat.
S'il n'y pas une ou plusieurs circonstances aggravantes :
Article 222-11 du code pénal
Les violences ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours sont punies de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.
+ des peines complémentaires possibles
- L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-27, soit d'exercer une fonction publique ou d'exercer l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise,
- L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de cinq ans au plus, une arme soumise à autorisation ;
- La suspension, pour une durée de cinq ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
- L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant cinq ans au plus ;
- La confiscation d'un ou plusieurs véhicules appartenant au condamné ;
- La confiscation d'une ou plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition ;
- La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit ;
- L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-26, des droits civiques, civils et de famille ;
- L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-27, d'exercer une fonction publique ;
- L'interdiction d'exercer, soit à titre définitif, soit pour une durée de dix ans au plus, une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs ;
- L'obligation d'accomplir un stage de citoyenneté, selon les modalités prévues par l'article 131-5-1 ;
- L'obligation d'accomplir un stage de responsabilité parentale, selon les modalités fixées à l'article 131-35-1
merci d'apres la police il ne souhaite pas porté plainte mais bo je vais contacté un avocat..merci
bonjour je m'apelle aurelien jai 21 ans et pendant une soiré jai etait victime de qu'on ma fait boir toute une nuit et on ma violenter juste apret que jai bue il on atemdue que jai un degret d'alcool bien elever pour me violenter jai une oeuil ober noir et des nombreux bleu sur les 2 jambe et il mon relacher o bout de 24h heur jai etait porter plainte juste apret quil mon relacher ques qu'ils rosque ceux qui mon violenter? parce que j'ai une peur bleu quil les relache et quil se vange
30 jours d'ITT, je vous conseille vivement de prendre un avocat. Il pourra regarder s'il n'existe pas de vices de forme dans votre dossier pour vous faire relaxer. S'il n'en a pas, il y a certainement beaucoup de choses à faire valoir pour vous faire relaxer ou obtenir une peine adaptée aux circonstances de l'espèce.
et juste pour vraiment un coup de poing et un autre lui a taper dessus après itt 8 jours et convocation au tribunal
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
Consulter