quel peine pour coups et blessures

Publié le 06/09/2017 Vu 15489 fois 8 Par
logo Legavox
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

robot représentant Juribot

Une question juridique ?

Posez votre question juridique gratuitement à notre chatbot juridique sur Juribot.fr

16/11/2010 13:17

bonjour il y a de ca 15 jours alors que je me trouvez dans le bar d'une amie, elle m'a indiquer qu'il y avait un client ivre, a qui elle a refusée de servir a boire,il la menacée .
j'ai donc été à la rencontre de cette individu pour lui expliquer qu'il avait trop bu, puis il s'accroche avec un client,étant tout prés je l'accompagne dehors, deux minutes après il re rentre je le repousse dehors et la il me déchire mon polo je lui dit de partir et il m'insulte et la j'ai perdu mon sang froid et je lui et donné un coup de poing.
il na pas porter plainte, il a 30 jours d'itt je vais etre convoquer au tribunal qu'est ce que je risque?merci

16/11/2010 14:11

30 jours d'ITT ???? ce n'est plus un coup de poing, c'est un passage à tabac en règle.
Prenez un avocat d'urgence

Modérateur

16/11/2010 14:21

Terrible le coup de poing !!!
__________________________
Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)

16/11/2010 16:22

non il y a eu un seul et unique coup de poing il a une fracture ouverte du nez et un traumatisme cranien je l'ai pas tabasser il est tombé sur la route point
sachant qu'il a pas porté plainte et qu'il a des temoins qui confirme
ma déposition qu'est ce que je risque?. merci

16/11/2010 16:35

Vous voulez dire qu'il ne s'est pas constitué partie civile (pour l'instant, car il pourra le faire plus tard) ?

30 jours d'ITT c'est énorme, les violences sont déjà graves à partir de 8 jours d'ITT. Il vous faut un avocat.
S'il n'y pas une ou plusieurs circonstances aggravantes :

Article 222-11 du code pénal
Les violences ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours sont punies de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.

+ des peines complémentaires possibles
- L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-27, soit d'exercer une fonction publique ou d'exercer l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise,
- L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de cinq ans au plus, une arme soumise à autorisation ;
- La suspension, pour une durée de cinq ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
- L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant cinq ans au plus ;
- La confiscation d'un ou plusieurs véhicules appartenant au condamné ;
- La confiscation d'une ou plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition ;
- La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit ;
- L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-26, des droits civiques, civils et de famille ;
- L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-27, d'exercer une fonction publique ;
- L'interdiction d'exercer, soit à titre définitif, soit pour une durée de dix ans au plus, une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs ;
- L'obligation d'accomplir un stage de citoyenneté, selon les modalités prévues par l'article 131-5-1 ;
- L'obligation d'accomplir un stage de responsabilité parentale, selon les modalités fixées à l'article 131-35-1

17/11/2010 09:50

merci d'apres la police il ne souhaite pas porté plainte mais bo je vais contacté un avocat..merci

17/06/2014 22:54

bonjour je m'apelle aurelien jai 21 ans et pendant une soiré jai etait victime de qu'on ma fait boir toute une nuit et on ma violenter juste apret que jai bue il on atemdue que jai un degret d'alcool bien elever pour me violenter jai une oeuil ober noir et des nombreux bleu sur les 2 jambe et il mon relacher o bout de 24h heur jai etait porter plainte juste apret quil mon relacher ques qu'ils rosque ceux qui mon violenter? parce que j'ai une peur bleu quil les relache et quil se vange

24/06/2014 18:03

30 jours d'ITT, je vous conseille vivement de prendre un avocat. Il pourra regarder s'il n'existe pas de vices de forme dans votre dossier pour vous faire relaxer. S'il n'en a pas, il y a certainement beaucoup de choses à faire valoir pour vous faire relaxer ou obtenir une peine adaptée aux circonstances de l'espèce.

06/09/2017 11:08

et juste pour vraiment un coup de poing et un autre lui a taper dessus après itt 8 jours et convocation au tribunal

Répondre

Avez-vous déjà un compte sur le site ?

Si oui, veuillez compléter les champs email et mot de passe sur le formulaire en haut de page pour vous connecter.

Sinon, complétez le formulaire d'inscription express ci-dessous pour créer votre compte.

Inscription express :

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Image Banderole Conseil-juridique.net

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. HADDAD

Droit pénal

2651 avis

209 € Consulter
Me. BEM

Droit pénal

1426 avis

249 € Consulter