Bonjour,
Je viens vers vous avec une demande un peu particulière.
Je me lance dans un deuxième projet de roman et j'ai besoin de précisions pour que mon intrigue soit juste d'un point de vue juridique.
Dans mon projet, l'un des personnages principaux doit se retrouver enfermé dans un hôpital psy (HP) après avoir tué une religieuse. Voici mes questions :
- dans quelles conditions un meurtrier peut-il se voir enfermé en HP ? (par exemple : existe-t-il une possibilité de plaider la démence s'il dit entendre des voix ?)
- quelles sont les preuves ou expertises à apporter pour obtenir une telle peine ?
- quelles seraient alors ses conditions d'enfermement/de détention ? (isolement ? durée ? traitement médical ? s'agirait-il d'un HP spécial ?)
- si un meurtre exclut toute possibilité d'enfermement en HP, existe-t-il un seuil de dangerosité qui le permet ? Sinon, existe-t-il en France des prisons comprenant des services type HP ?
- quelles seraient les conditions événtuelles de révision de son dossier et de libération (en fin de peine ou en cours d'exécution de la peine) ?
Merci d'avance pour ces précisions.
Cordialement,