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Dans le cadre d'une citation directe pour diffamation non publique, peut-on être condamné pour des propos tenus a un tiers en privé au sujet d'une autre personne et qu'on lui précise de ne pas le repete??
Par le biais de jurisprudence j'ai déjà un avis mais j'aimerais une confirmation.
Merci d'avance
Saluer est une bonne habitude, en vigueur ici.
BONJOUR donc,
Donc votre question est: si l'on demande à quelqu'un "de ne pas répéter" est-ce que cela suffit pour ne pas être condamné ?
Non, cela ne suffit pas, car la notion de confidentialité n'existe pas dans !e cadre de la diffamation.
Bonjour a tous, bonjour pragma!
Je trouve bizarre votre réponse dans la mesure où dans le CP il est précisé que les propos doivent être tenu de façon exclusif de tout caractère confidentiel.
De plus il faut démontrer la volonté de l'auteur a ce que les propos soient rapportés a la personne.
Cf des jurisprudence du CP
bonjour,
si votre jurisprudence est sûre, c'est une perte de temps de demander une confirmation vu que vous pouvez obtenir des réponses erronées.
voir http://www.loi1881.fr/conversation-privee-evoque-tiers
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