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Bonjour,
J'étais passagé du véhicule interpellé par les forces de l'ordre, et avant leur arrivée le conducteur s'est enfui
Le procès verbal indiquait que c'est moi qui conduisais
En premier jugement j'ai toujours clamé mon innocence
Mais j'ai eté condamné à une annulation d'un an de permis et huit mois de prison avec sursis
J'ai fait appel
J'ai retrouvé le conducteur qui s'est rendu aux forces de l'ordre pour déclarer que c'était lui le conducteur mais aucun commissariat a accepter de recevoir sa déposition
Le conducteur a donc atteste par écrit de sa responsabilité en y joignant son identité
Le jugement en appel a eu lieu
Mon avocat a precpré que le conducteur se tenait à la disposition de la Cour, car il se trouvait dans la salle d'attente du Tribunal le jour du jugement en appel
Mais la Cour n'a même pas daigné l'interroger
Mon avocat me fait comprendre que je ne serai pas innocenté
Le verdict sera prononcé d'ici 15 jours
Que puis-je faire pour prouver mon innocence malgré les preuves matérielles et physiques qui ont été démontré ?
Puis-je déposer plainte a l'encontre des forces de l'ordre qui ont menti à mon égard en rédigeant plusieurs diffamations mensongères dans le procès verbal ?
Dois-je attendre les bras croisés ce verdict perdu d'avance ?
Merci pour votre retour
Cordialement
bonjour
il aurait fallu dénoncer le conducteur fuyard dés votre interpellation par les forces de l'ordre....vous dites que vous avez retrouvé ensuite ce conducteur: vous ne le connaissiez pas ? la voiture était à qui? et vous avez mis combien de temps pour retrouver ce conducteur,? juste aprés la condamnation et avant l'appel?
toutes questions que se sont posées les magistrats...et les réponses ne les ont pas satisfaits
Bonjour,
Je connaissais à peine cette personne
J'ai fait appel afin de pouvoir l'a retrouver
J'ai enfin pu l'a retrouver un an après les faits
Elle m'a alors indiqué qu'elle était mineure et qu'elle n'avait pas de permis de conduire au moment des faits, ce qui l'a poussée à prendre la fuite
Lorsque j'ai expliqué en première audience que ce n'était pas moi qui conduisais personne ne m'a crû
Le jugement en appel la personne était présente mais la Cour ne l'a même pas interrogée
Les forces de l'ordre ont menti dans le procès verbal à trois reprises
- sur le parcours afin d'affirmer que leur véhicule n'avait à aucun moment perdu de vue notre véhicule
- sur le nombre de caméra qui pouvait être exploité ( il y avaient plus de 8 caméras exploitables alors qu'ils n'en n'ont cité qu'une en informant qu'elle n'était pas exploitable sans donner le lieu exact de son emplacement
- sur le fait que j'étais le conducteur
- au moment où les forces de l'ordre m'ont interpellé j'étais déjà sorti du véhicule côté passager et me suis mis au sol alors qu'ils ont dit que j'étais en train d'escalader un portail pour m'enfuir un témoin a confirmer mes dires mais la Cour n'a pas daigné accepté son témoignage
Par ailleurs, le procureur a relaté des faits portés à mon casier judiciaire ultérieurement à la date de mon premier procès afin d'influencer la Cour pour être condamné
Sur celà je pense que mes droits ont été bafoués car un jugement en appel doit être jugé uniquement sur les faits constatés en première audience ainsi que sur mon casier à ce moment et non sur mon casier judiciaire entre le premier jugement et celui en appel , non? Sinon cela est discriminatoire
Au moment de mon interprétation il y avait une deuxième personne présente pour constater que je suis bien sorti du côté passager et que je n'ai à aucun moment essayer de grimper le portail
Ses coordonnées, ont été transmises aux forces de l'ordre qui n'ont jamais interrogé ce témoin et qu'ils n'ont jamais indiqué dans le procès verbal
À votre avis que dois-je faire ?
Attendre le verdict sans rien faire ?
Écrire au Procureur pour l'informer de tout cela ?
Attendre le verdict et comme me l'a stipulé mon avocat ce dernier sera sans nul doute en ma défaveur et donc saisir la Cour de cassation ?
Merci pour votre réponse
Le véhicule ne m'appartenait pas, c'était un véhicule de location établi à mon nom et à celui de ma grande sœur
D'ailleurs c'est également ce qui a aussi joué en ma défaveur pendant le jugement en appel
Bien cordialement
bonjour votre avocat a raison de dire que tout joue en votre défaveur..
de plus vous louez une voiture à votre nom et vous la donnez à conduire à un presqu'inconnu? avec tout le reste ...vous avez trés bien pu changer vite fait de siege pour sortir du coté passager....et pourquoi vous mettre au sol? moi si la police m'arrete j'attends sagement dans la voiture , j'ouvre ma fenetre et j'attends qu'on me demande mes papiers ... et je sors que si on me le demande...
il y a eu une course -poursuite?
la personne qui a témoigné que vous étiez passager était dans la voiture? une connaissance à vous? ou un inconnu qui passait par là?
il y a trop de faits qui vous incriminent...de ce que vous nous dites
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