Agression en boite de nuit

une bagarre a demarrer en boite et j ai ete victime d une agression
une dizaine d individu ont profiter de cette accrchage et me sont tombé dessus avec une violence rare .TOUT CA C PASSER A L INTERIEUR De l ETABLISSEMENT .les personne responsable de la securité ont ete debordé .les agresseur apres m avoir frappé pendant plusieurs minute sont ressorti de l etablissement sans que personne ne les interpele... les pompiers et la police sont venu me recuperer
J AI ETE emmener au urgence...
j ai porté plainte contre x
pas pu voir mes agresseurs j ai ete blesser a loeil pommette et nez cassé
les policier ont interrogé les personne qui travail a l etablissement et personne n est en mesure de reconnaitre les agresseur bizarrement!!!
sachant que c un petit etablissement ca me parait fou!!

j aimerais donc connaitre la responsabilité du night club sur cette agression qui eu lieu au milieu de son etablissement et dont le service de securité n a pas ete en mesure de mettre un terme a cette violence ... et qui ne sont pas capable d identifier les auteur.... Dernière modification : 24/11/2016

Une entreprise, telle qu'un night club, a une obligation de moyens afin d'assurer la sécurité de ses clients, et non une obligation de résultat (concernant ce style d'agression).

C'est à dire, que l'entreprise doit avoir un minimum de personnel, et doit avoir agit et entreprit une action dès le début de la rixe (comme appeler les services de police).

A moins de démontrer une défaillance sur ces points ou une réelle responsabilité du dirigeant dans la bagarre, vos poursuites vis à vis de l'entreprise n'iront pas bien loin.

Le fait que l'établissement ne peut identifier les auteurs, ... vous demandez une chose abérante ! Demandez à carrefour de donner l'ensemble des noms de ses clients présents dans le magasin ! Il n'y a que les club privés qui y sont tenu (et il y a très peu de club privé, la majorité des annonces faites sur les portes d'entrées sont de la "déco").
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Le droit pénal général et spécial français est vaste, complexe et les peines individualisées, nul ne pourrai se prévaloir de détenir les seules vraies réponses aux questions...la collégialité et l'expérience de chacun sont de rigueur.

Pour que la responsabilité de l'établissement soit engagée, il faut qu'il y ai un manquement grave à un règlement ou à une loi, ou l'innobservation d'une consigne de sécurité.

Tout comme nous, si l'on intervient sur une rixe entre dix individus et que nous ne sommes que 2 ou 3, nous n'avons pas à intervenir avant l'arrivée des renforts afin d'agir en toute sécurité. Le principe de la non assistance à personne en péril est que votre action ne doit pas vous mettre vous même en danger.

Concernant les caméras, ce n'est pas obligatoire. Comme dit, l'établissement a une obligation de moyens et non de résultat.

Donc, si le responsable à fait appel à la police lors de la rixe, sa responsabilité risque de ne pas être engagée, sinon il faudrait démontrer un manquement grave à une règle de sécurité de sa part, et là, je vous souhaite bien du courage.

Ce qui n'a bien sur pas d'incidence sur une décision administrative, telle qu'une amende ou fermeture provisoire ou définitive de l'établissement.

Avec les détails fournis, et des cas similaires que j'ai traité, aucune poursuite pénale pour le gérant. Ce genre de situation est malheureusement monnaie courante, et il y aurait bien des gérant de bars derrière les verrous...

Reste à démontrer une faute de l'établissement.
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Le droit pénal général et spécial français est vaste, complexe et les peines individualisées, nul ne pourrai se prévaloir de détenir les seules vraies réponses aux questions...la collégialité et l'expérience de chacun sont de rigueur.

Publisher, "expert en droit",

consulter l'article 223-6 du code pénal qui dit ceci :
"Quiconque pouvant empêcher par son action immédiate, sans risque pour lui ou pour les tiers, soit un crime, soit un délit contre l'intégrité corporelle de la personne s'abstient volontairement de le faire est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende".

Consulter également les jurisprudences suivantes :
- Mont-de-Marsan, 21 janvier 1959
- arrêt de la chambre criminelle de la cour de cassation du 26 juillet 1954
- arrêt de la chambre criminelle de la cour de cassation du 27 mars 1991
- Paris, le 18 février 1964
....etc.... le classeur jurisprudentiel en est plein et explicite.

Si le vigile est seul, ou à deux, il n'a pas à se mettre en danger lui-même. Il doit provoquer les secours, et ce n'est pas moi qui interprète la loi, mais les arrêts de cassation.

Je ne vais pas entrer dans un débat stérile, mais comme vous l'ont fait remarquer nombre d'utilisateurs de ce forum, la loi, les règlements, décrets et toutes dispositions, ne se limitent pas à un "copié collé" d'information que l'on trouve via les moteurs de recherches internet.
Chaque cas est particulier, et il faut prendre en compte chaque situation individuellement.

Entre la théorie et la pratique il y a un monde... et il ne suffit pas à se borner à lire un texte de loi, mais à se référer à l'interprétation qu'en a fait la justice.

Ayant travaillé sur Strasbourg, Marseille, Roubaix, Thonon les Bains/Evian et maintenant Paris, si l'on se réfère à VOTRE interprétation de la loi, je vous assure qu'il n'y aurait plus beaucoup de bar et de boites de nuit ouvert en France.

Comme dit précédement, les éléments constitutifs (tripartite) d'une infraction pénale est difficilement démontrable, ce qui n'exclu pas, et je me répète, une responsabilité civile de l'entreprise.

Et croyez moi que je me fais un point d'honneur, dans ma profession, et pas uniquement parce que la loi m'y oblige (art 53-1 du CPP), à informer précisément des droits auxquels peut prétendre une victime... qu'il faut prendre en considération, et pas simplement la renvoyer à un texte pré-écrit qui ne sera pas plus clair pour elle. Lorsqu'une personne dépose plainte, un formulaire sur les droits, démarches et coordonnées tel que la maison de justice, associations, etc.. lui ai remis... A mon sens, les utilisateurs cherchent en majorité une réponse adaptée à leur situation personnelle et non une réponse à un cas général.

Après 10 années d'exercices, dont 4 de nuit, et depuis en tant qu'officier de police judiciaire, je peux vous dire, qu'avec les éléments fournis par la victime, je n'ai jamais vu un procureur entreprendre des poursuites contre un établissement pour non assistante à personne en péril, qui est depuis la réforme du code pénal dénommé comme "ENTRAVE AUX MESURES D'ASSISTANCE ET OMISSION DE PORTER SECOURS";

RAZOR2 :
J'en profite pour adresser encore une fois toutes mes félicitations à RAZOR2 qui consacre beaucoup de son temps à ce forum, qui donne des réponses justes et appuyées par des références, et qui prend en compte chaque situation individuellement...
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Le droit pénal général et spécial français est vaste, complexe et les peines individualisées, nul ne pourrai se prévaloir de détenir les seules vraies réponses aux questions...la collégialité et l'expérience de chacun sont de rigueur.

merci a tous pour toutes ces infos
je vs tiendrai au courant de l evolution du dossier

cordialement

bonjour , je suis gérant de discothèque
il y a 6 mois nous avons sortie des personnes très néfaste a notre clientèle qui agressaient notre clientèle , a la sortie de la discothèque ces gens la on agressée une jeune fille un peu retardée au vestiaire , mon portier est intervenue pour le faire remonter les escaliers de la discothèque et leur faire 1 brun de morale sur leur comportement , a se momment la l individu et son copain on traiter mon portier de sale arabe rentre dans ton pays espèce de bougnoule etc et j en passe !! , et a se moment la mon portier s est révolter et a donner des couts a ces gens la , en a recus aussi
et cela a éclater violemment entre eux !!!
moi qui étaient au bureau en train de faire les caisses, j ai été alerter par mes cameras , j ai saisie une bombe lacrymo et courue pour gazer et dissuadez de continuez les violences dans les deux sens !!!
la police interviens bien 20 minutes apres alors que la brigade est a 500m , la police
nous demande les vidéos , constate bien que les individus sont très exités et comportement très violent , il y a un des individus qui a eu 22 jours ITT et un autre 1 jour ITT et mon portier 4 jours ITT
ces gens la sont revenue 2 jours apres semer le trouble devant la discothèque poussant les clients en les faisant tomber gratuitement , la police a constater , mais rien ne s est produit et rien relever pourquoi !???? 22 jours ITT et 2 jours apres il tape dans les portes de l établissement !!! incroyable ou super médecin !!! ou super drogue encore !!
pour finir on me condamne gérant de la discotheque a 6 mois de sursis pour possession de lacrymo et d avoir gazer !!!plus 250euro d amende
en aucun cas j ai donner un cout a qui que se soit j ai juste pris l initiative d arrêter l interaction !!!!!
je suis très en colère car je n es aucune réponse concrète ni du préfet et ni du sous préfet pour se cas présent et la possession de lacrymogène !!
devons nous se faire massacrer gratuitement que fais t on au cas ou une personne se fais luncher devant chez nous et que je suis seul par exemple sans bombe lacrymo !! devons nous attendre la police qui peut mettre du temps a arriver sur place ou non assistance a personne en danger ou se faire assainir de cout gratuitement , si nous devons pas posséder de lacrymo en tant que professionnel !! ne faisons nous pas le meme métier que la police dans certains cas !! devons nous pas travailler en parallèle !!
je ne comprend pas notre justice !!!
ou tout simplement solvable et honnête au bout de 20 ans de discothèque !!!
merci de m informer
cordial stephane

bonjour , je suis gérant de discothèque
il y a 6 mois nous avons sortie des personnes très néfaste a notre clientèle qui agressaient notre clientèle , a la sortie de la discothèque ces gens la on agressée une jeune fille un peu retardée au vestiaire , mon portier est intervenue pour le faire remonter les escaliers de la discothèque et leur faire 1 brun de morale sur leur comportement , a se momment la l individu et son copain on traiter mon portier de sale arabe rentre dans ton pays espèce de bougnoule etc et j en passe !! , et a se moment la mon portier s est révolter et a donner des couts a ces gens la , en a recus aussi
et cela a éclater violemment entre eux !!!
moi qui étaient au bureau en train de faire les caisses, j ai été alerter par mes cameras , j ai saisie une bombe lacrymo et courue pour gazer et dissuadez de continuez les violences dans les deux sens !!!
la police interviens bien 20 minutes apres alors que la brigade est a 500m , la police
nous demande les vidéos , constate bien que les individus sont très exités et comportement très violent , il y a un des individus qui a eu 22 jours ITT et un autre 1 jour ITT et mon portier 4 jours ITT
ces gens la sont revenue 2 jours apres semer le trouble devant la discothèque poussant les clients en les faisant tomber gratuitement , la police a constater , mais rien ne s est produit et rien relever pourquoi !???? 22 jours ITT et 2 jours apres il tape dans les portes de l établissement !!! incroyable ou super médecin !!! ou super drogue encore !!
pour finir on me condamne gérant de la discotheque a 6 mois de sursis pour possession de lacrymo et d avoir gazer !!!plus 250euro d amende
en aucun cas j ai donner un cout a qui que se soit j ai juste pris l initiative d arrêter l interaction !!!!!
je suis très en colère car je n es aucune réponse concrète ni du préfet et ni du sous préfet pour se cas présent et la possession de lacrymogène !!
devons nous se faire massacrer gratuitement que fais t on au cas ou une personne se fais luncher devant chez nous et que je suis seul par exemple sans bombe lacrymo !! devons nous attendre la police qui peut mettre du temps a arriver sur place ou non assistance a personne en danger ou se faire assainir de cout gratuitement , si nous devons pas posséder de lacrymo en tant que professionnel !! ne faisons nous pas le meme métier que la police dans certains cas !! devons nous pas travailler en parallèle !!
je ne comprend pas notre justice !!!
ou tout simplement solvable et honnête au bout de 20 ans de discothèque !!!
merci de m informer
cordial stephane

Bonjour voilà ma petite sœur à fait une crise en boite de nuit elle avaler sa langue .. la gérante de la boîte de nuit à refuser dapeller les pompiers cest la serveuse amie de ma sœur qui a apeller les pompiers . Ma sœur souhaite porter plainte pour non assistance à personne en danger contre la gérante . Sommes-nous dans notre droit ? Que risque la patronne de la boîte de nuit ?
Merci pour vos réponses