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Bonjour.
Je me permet d'écrire car je soupçonne une personne de filmer mon enfant.
Comment puis je prouver qu'il filme bien ? Quia accès à ces vidéos?
Est ce un délit si je me trompe? Sans vouloir lui attirer des soucis.
Bonjour,
Vous pourriez commencer par demander à cette personne au cas où elle en aurait envie de ne pas enregistrer d'image de votre enfant pour éviter une dénonciation calomnieuse...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Merci. Beaucoup. :)
Aucun moyen d'en être sûr donc je suis coincé ? Je risque quoi pour dénonciation calomnieuse ? Desole de vous déranger sincèrement.
Je vous remercie.
En gros j'ai fait quelque recherche.. jai compris cest mieux que je récupère le téléphone je risque moins ^^
Si le téléphone ne vous appartient pas, c'est également un délit...
La peine pour dénonciation calomnieuse serait à l'appréciation du Juge sans que celle maximale vous soit infligée...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Bonjour,
donc plutot que de vous adresser directement à la personne qui filmerait votre enfant, vous venez sur un site juridique ? Ne prendriez vous pas le problème à l'envers ? Comment pouvez vous avoir des soupçons ?
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