J'ai porter plainte, mais la justice ne me rend pas mon bien.

Bonjour, je vous explique mon problème voici la lettre que j'envoi au procureur de la république, vous comprendrez...

Objet : Récupération bien volés et retrouvés

A l’attention du Procureur De la République,

Tribunal de Grande Instance Instance Place Fontette 14052 CAEN CEDEX 4

Monsieur le Procureur de la République,


Bonjour, je me présente ***** *******, jeune étudiant en BTS 1er année, résident en Haute Normandie dans l’agglomération Rouennaise, dans une petite ville, *********. Voilà, je vous écrit cette lettre pour vous faire part de mon gros problème, je ne sais même plus si je parle d’un problème ou d’une solution.

Je vous explique :

Le 21 AOUT 2010, à 250m de mon domicile, mon box a était cambriolé pour voler ma moto, et celle de mon petit frère. J’avais travaillé pendant 2 mois pendant les grandes vacances scolaires pour me l’acheter à un prix pas très attractif tout de même. C’est une moto de cross pratiqué dans un club de cross sur terrain (numéro de série cadre :VBKMX209YM115143). Comme ce type de moto n’est pas immatriculée et donc non homologuée c’est interdit sur la voix publique, donc comme toutes les motos de cross elle n’était pas assurée. Donc je poursuit, après, je me rappel c’était un samedi matin, je suis allé porté plainte à l’hôtel de police de Rouen (rue Brissout de Barneville 76000) pour VOL DE VEHICULE.

Je vous aie joint le récépissé de déclaration. La moto de mon petit frère à également était emporté avec (ci joint le récépissé de plainte de l’autre moto, celle de mon petit frère).
Ensuite, presque deux ans après, exactement le 1er janvier 2012 au jour de l’an, sur un site internet www.leboncoin.fr un site de vente très connu, comme toutes les semaines j’avais l’habitude de rechercher ma moto sur le net, si jamais je pouvais la retrouvée. Et là ! Dans le département du Calvados je vois ma moto mise en ligne deux jours auparavant avec la photo de ma moto. Sous le choque, 2 ans après quand même ! Je décide, de ma propre initiative, d’appeler le vendeur (il y avait son numéro de téléphone dans l’annonce), donc je prend RDV avec cette personne qui me dit que la (ma) moto est dans son garage à Fontenay le Marmion.
Après cela, j’emprunte le camion à mon père vers 15h, je prends la route avec un copain pour aller vérifier si la moto en photo est bien réellement ma moto, grâce au numéro de série.
La suite dans en bas ...

Donc nous sommes arrivés sur place, la personne me dit que si je devait l’essayer je devrait payer d’abord ! Donc pour me montrer le bon fonctionnement de la moto, cette personne, c’était un jeune d’environ 27 ans de couleur noire, décide de la démarrer et d’aller faire une ligne droite sur la route sans casque ! D’autant plus que la moto était froide.
Cependant, je vais dans le camion en prétendant que j’appel un ami pour la moto, j’appel la gendarmerie, je leur explique le cas en 2 minutes, ils décident de m’envoyer une équipe, en

l’espace de 10 minutes les gendarmes arrivent, vérifie avec mon récépissé de plainte avec les numeros de série que la moto m’appartient, et le verdict tombe, c’est les même numéros.
Le gendarme demande les papiers de la moto aux vendeurs, un des vendeurs a dit qu’il n’en avait pas que c’était une connaissance qui lui avait vendue, et qu’il possédait simplement les factures d’entretien, et qu’il l’avait acheté de MANTES LA JOLIE.
Donc par la suite l’agent m’explique que la moto va être embarqué pour aller dans leur garage, et qu’il y allé avoir une procédure de vérification. Les gendarmes me demandent alors de mettre ma moto dans mon camion pour le transporter moi même chez eux.
Alors une fois arrivé à la gendarmerie, je dépose ma moto là-­‐bas. Un gendarme a pris ma déposition sur un cahier, il m’a dit que la moto allée être vérifiée, puis après cette procédure, ils allaient m’appeler dans environ deux semaines ou trois. Sans me donner aucun papier comme quoi j’ai été questionné, ils nous on dit de rentrer chez nous à Rouen.
Trois semaines sont passées sans nouvelles, j’appel la gendarmerie en question donc de Bretteville-sur-Laize (Rue Camille Blaisot 14680) leur demander quand est ce que j’allais récupéré ma moto. C’était un dimanche, je vous assure, l’agent au téléphone m’a donné une autre personne, et cette personne dont j’ignore l’identité m’a bien dit, que la semaine prochaine je devait venir à Bretteville sur Laize pour justement récupérer ma moto, il m’a même parlé de dommages et intérêts, ce qui était logique, donc cette personne me dit que la semaine prochaine elle aller m’appeler pour me confirmer ca.
Mardi de la semaine d’après donc le, dans la matinée la gendarmerie de Brettevile sur Laize m’a comme prévu appeler, mais pas pour que je récupère ma moto, au téléphone ce gendarme dont je connais l’identité M.TRIOMPHE, m’a dit qu’il fallait que je faxe le récépissé de plainte de l’autre moto volée (celle de mon petit frère) donc j’ai finalement réussit à faxer ce document. Il m’a également dit que je n’étais pas prêt de la récupérer et que j’étais plus à un mois prêt maintenant ; il a rajouté que l’on m’avait menti lorsque que l’on m’avait dit que j’allais bientôt récupérer la moto ou une chose similaire je ne sais plus trop. M.********, m’a renvoyé un email en disant qu’il allé me donner des nouvelles de l’enquête, jusque ici j’ai était patient, disons que j’ai pas le choix, donc aujourd’hui le Mercredi 8 février 2012, j’ai appeler M.******, il m’a annoncé la mauvaise nouvelle, que je n’aller pas récupérer ma moto, que la procédure était clôturer. Pourquoi ? Ils m’a répondu, le Procureur de la République a tranché, donc les personnes qui vendaient ma moto étaient innocents qu’il avaient rien à voir avec le vole de ma moto, qu’ils pensaient avoir acheté une moto honnête, et qu’il avait enfin un papier de vente, après un mois et une semaine quand même !
Donc la je vous promet, que je vais mal, pour moi la moto cross c’est ma vie, ma seule passion, j’avait tout misé en achetant cette moto, la je suis dans mes études, depuis que j’ai retrouvé ma moto, j’y repense presque tout les soirs avant de dormir, je sais pas c’est vraiment un problème psychologique. De plus toute ma famille est désespérée. J’ai été victime d’un vole il y a 1 ans et demie, j’ai retrouvé ma moto, mais je peux plus la récupérée, il n’y a rien de logique la dedans.
J’espère que ma lettre aura retenue votre attention, et que vous me répondrez favorablement. Voilà j’espère que j’ai tout dit.
Je suis également à votre disposition pour toute information ou une question.
Avec tout le respect que je vous dois, j’espère vous me répondrez favorablement.

bonjour,
Hélas, "en matière de meubles, possession vaut titre". Si les acquéreurs sont de bonne foi et ont cru acheter au véritable propriétaire de la moto,ils ne peuvent en être dépossédés.

Les véritables voleurs sont ceux qui ont revendu votre moto. Ils faut les retrouver et les faire condamner à vous indemniser du préjudice matériel et des troubles de jouissance que vous avez subis.
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Jean-Yves TRENNEC, Avocat.
www.scp-arents-trennec.com