Bonjour.
Je ne sais pas si ça se situe en droit pénal ou civil, désolé d'avance.
Je me suis déjà renseigné auprès de plusieurs personne, forum ou autres, et pas de réponse claire. Après, vu comme les textes de loi sont énormes c'est peut-être normal.
Du coup je m'oriente vers vous en espérant que vous pourrez m'aider.
En fait, je voudrais savoir à partir de quand peut-on porter plainte pour harcèlement ou diffamation pour des SMS, pas forcément gentils, mais sans insultes.
Je ne vais pas tout raconter entièrement car ça prendrait des pages et des pages, mais ça part de gamineries, je voudrais juste savoir jusqu'où ça peut aller. Une plainte pour ça est-elle recevable ? etc...
Je me dis que les gendarmes ont sans doute plus important que régler des gamineries pareil, mais je voudrais être fixé car j'ai eu tout et n'importe quoi comme réponse. Certains disent "ça peut aller au tribunal", d'autre "non mais convoc et rappel à la loi", d'autres encore "les gens croient qu'ils peuvent porter plainte pour n'importe quoi", etc....
Merci d'avance.