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Bonjour Maitre
Le tribunal a condamné mon fils a une peine délictuel de 18 mois. Vu l'article 132-41 et 132-42 al.2 du code pénal:
Dit qu'il seras SURSIS PARTIELLEMENT pour une durée de 12mois.
Mon fils a était incarcerer pour non respect des obligations en lui révocant son sursis.
J'aurais voulu savoir si la révocation seras des 12 mois de sursis ou de 6 mois , etant donner que c'est marquer SURSIS PARTIELLEMENT LE JOUR DU JUGEMENT .
Dans l'attente de votre réponse Maitre .
Cordialement
Le PARTIELLEMENT s'applique au jour du jugement donc aux 2/3 de la peine. Là, la révocation concerne la totalité du sursis de 12 mois.
Merci de votre réponse rapide maitre.
Par ailleurs, je ne comprend pas quand vous dites que le sursis partiellement s'applique le jour du jugement.
Le sursis partiellement pour une durée de 12mois et le jour du jugement bien sur.
Ce n'ai pas le jap qui a marquer SURSIS PARTIELLEMENT pour une dureé de 12mois.
Dans l'attente de votre réponse Maitre.
Cordialement
Rebonjour Maitre
J'ai oublier de vous dire que le jugement de mon fils date du 17 mars 2017 , et mon fils vient d'etre incarcéré pour non-respect des obligations le 01 fevrier 2018.
Dans l'attente de votre réponse Maitre
Cordialemnent
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