Recel d'image de pornographie enfantine ?

Publié le 02/06/2018 Vu 891 fois 3 Par
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31/05/2018 12:22

Bonjour,

En surfant sur le web récemment, et un site plus particulièrement, qui héberge des images, en autres, je suis tombé sur quelque chose qui m'a interloqué. Il s'agit d'une image mettant en scène un garçon en tenue suggestive. Il s'avère que cette image provient d'un dessin animé à caractère pédopornographique. Je voudrais donc savoir si l'on pouvait parler ici de recel d'image de pornographie enfantine ou non. Sachant que l'image en elle-même, bien que polémique, ne représente pas d'acte sexuel mais que c'est bien le cas de l'œuvre dont elle est extraite. Je rajoute que ce site est consulté en majorité par des adolescents mais que la personne à la source de la publication de cette image est majeure. Enfin, la responsabilité du site peut-elle être invoquée s'il n'a pas fait le nécessaire pour supprimer les images malgré sa connaissance de leur caractère illicite ? Ce dernier affirmant dans ses CGU qu'il ne répond qu'à la législation californienne.

Merci d'avance pour vos réponses. Dernière modification : 31/05/2018

31/05/2018 13:06

Bjr
C’est l’article L. 227-23 code qui réprime la pornographie enfantine, voyez ici
https://www.fitoussi-avocat.com/2015/12/18/la-diffusion-d-images-interdites-sur-internet/

31/05/2018 13:44

Merci de votre réponse, j'ai lu avec attention le contenu de ce lien mais je n'ai pas trouvé la réponse à la question que je me pose. L'image dont je parle n'est pas en elle-même à caractère pédopornographique, mais elle provient d'une œuvre avec cette caractéristique.


Ce que je voudrais donc savoir c'est si l'article 321-1 du CP caractérisant le recel s'applique dans cette occurrence-ci, puisque l'image provient d'un délit.

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