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Bonjour,
Voila, il y a 12 ans mon frere et moi avont ete arreté par les douaniers en france pour detention de stupefiants [32G d'herbe + 20g de champignons], nous n'avons pas été traduit en justice mais je suis passé devant le procureur adjoint de la republique avec pour résultat une injonction thérapeutique et un casier judiciaire vierge.
Mais voila, dimanche le 10/10/10 je me fais controllé par la police belge juste a la frontiere apres avoir acheté 10G d'herbe à Maastricht au pays bas: saisie des biens et procedure pro justitia pour detention (je precise que je n'etais pas sous l'emprise de stupefiants).
Le policier m'a ensuite expliqué que le procureur belge ne donnerait surement pas de suite a l'affaire, n'ayant pas d'antécédants judiciaire en belgique. Mais qu'il transmetterait le dossier au procureur francais.
Sachant que mon frere qui a recidivé en france après la premiere affaire, s'est vu infliger 2 semaines avec sursis pour 3G, je me demande quel sont les risques de poursuites a mon encontre.(traduction devant la justice, injonction, abandon des poursuites...)?
Merci a celle ou celui qui pourra me répondre.
Votre frère risque la révocation de son sursis
Vous, ça dépend, de ce que voudra le procureur.
Vous devriez, peut-être, penser à arrêter de trafiquer des stupéfiants.
Quelle réponse.............stupéfiant...............e.
Un grand juriste que voilà.
La tendance à faire la morale(ce qui n'est pas le but de ce site) appartient souvent à ceux qui se parent de bonnes vertus.
De plus votre indistinction entre trafique et détention démontre toute la légerté de votre propos ainsi que, peut-être, de votre cerveau: vous ne fumez certainement pas de la drooooooooooooooooooogue, mais je vous rassure sur le fait que vous possédez tous les symptômes de celui qui a pu en avoir une certaine expèrience(trouble de la concentration par exemple).
Sur quoi, je vous conseille de penser à arrêter de penser comme un protozoaire.
Au revoir.
Vous avez raison. 32g, on n'est pas dans le cadre de la revente du tout. La jurisprudence, laisse la possibilité du juge, surtout en cas de récidive avec de telles quantité.
Après tout votre frère ne risque qu'une peine plancher de 4 ans de prison (Article 132-19-1 du code pénal)
Même au Pays-bas, l'usage c'est maxi 5 grammes.
Article 222-37 du code pénal
Le transport, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi illicites de stupéfiants sont punis de dix ans d'emprisonnement et de 7500000 euros d'amende.
Vous avez raison, ce n'est pas grave. Continuez.
PS : ce n'est pas parce qu'un acte n'est pas inscrit aux bulletins n°1 et 2 du casier judiciaire, que le bulletin n°1, auquel le juge a accès est vierge ... La composition pénale est inscrite au casier judiciaire
Mais ma parole,.....
Premièrement, il ne s'agit pas de mon frere: le 10/10/10, j'étais seul.Deuxiemement, passé un délai de 10 ans pour un délit entrainant une peine maximum de dix ans, il n'y a pas récidive!!!!!!!!!!!!!EH oui 2010-1998=12 et 12>10; donc les délits ne figurant pas sur mon casier judiciaire mais pour lesquelles je suis passé devant le procureur de la république en 1998 AVEC MON FRERE, ne peuvent être pris en compte.
Je ne demande pas les textes de loi, MMMMMMonsieur, je sais lire et mieux que vous au vu de votre compréhension hasardeuse du premier post: ce que je demande est ce qui ce passe en terme concret(vous comprenez ce mot,non,); en effet pour detention de drooooooooooooooooooooooooogue même un g,on peut être passible de 10 d'années d'emprisonnement, et vous êtes en train de me faire de la pedagogie moralisante tout en ne faisant peu de cas de la différence entre théorie et pratique.
Evitez de répondre par des copié collé de lois que je connais, au vu des éléments ci -dessus, mieux que vous.
Et pour finir le cas des bulletins n°1 et n°2 NE CHANGE RIEN A LA PROBLEMATIQUE DE RECIDIVE EVOQUEE CI DESSUS.
Si il y a d'autres éléments sur lesquelles je peux vous renseigner, je vous en prie,n'hésitez pas à formuler vos questions!!!!!!!!!!!!!!!
De plus il n'y a pas usage mais détention, en Belgique et non au pays bas.
Domil, membre élite pffffffffffffffffffffffffffffff mdr.
J'espère que vous n'appartenez pas au barreau.........de shit.Mega mort de rire.
Si t'as du temps à perdre , Dujoint , nous pas .
Tout d'abord merci pour le partage d'informations qui sera très intéressant. maintenant le cannabis ou de drogues sont si danger pour tous, pour beaucoup de gens aiment ça fait maintenant face à tant de problèmes dangereux.
__________________________
graines de cannabis femelle
Bonjour,
Vous employez un ton complétement déplacé, il y a des gens ici qui prennent le temps de vous répondre.
Quand on se risque à une question, il faut accepter les réponses.
Quant à votre compréhension, apparemment elle s'arrête au texte puisque la condamnation n'a servi à rien...
Vous pouvez continuer à être injurieux.
Le respect des autres et celui de votre corps vous est inconnu.
Vous dites que vous n'étiez pas sous l'emprise de stupéfiant ? je vais m'hasardez à penser que vous dealiez, alors ne croisez jamais ma route si vous vendez à quelqu'un de ma famille car le casier c'est moi qui l'aurez et j'en serez très fière......
Bonjours a tous moi je reviens aujourd'hui d'Amsterdam avec des amis, mes amis avaient leur possession au environ de 25g de weed ( cristal, white weedow, amnésia, ... ) et moi j'était le conducteur je n'avais rien acheter, ni fumer. nous avons été arrêter par la police hollandaise qui leurs a tous saisie, en m'expliquant que tous sera détruit etc... il a aussi dresser un procès verbal qui est ... a mon nom et il m'a expliquer que c'est moi qui prenais tous, que je devait payer l'amande aussi qui était de 186 euros ... mais amis ne mon pas laisser payer il ont payer eu même ce qui est normal mais j'aimerais savoir ce que moi je risque. Exemple: recevoir une lettre chez moi, avoir des poursuites, casier judiciaire ... car la je m'inquiète vraiment car sa m'embêterait de prendre alors que moi je ne faisait que conduire il a pris plein d'information sur moi comme par exemple les numéros de mon permis de ma carte d'identité et même ceux de ma carte bancaire pour me rembourser la différence sur l'amande, mon adresse, mon nom, prénom, enfin bref tous quoi ... et j'ai eu le droit a un petit papier jaune ( le PV ) qui est tous en hollandais et donc bien sur auquel je ne comprend rien. Merci a ceux qui me répondrons: Est ce que je risque quelque chose en France ??
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