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Bonjour,
Insulté par emails, j'ai conserve tous les emails d'insulte, je n'ai jamais insulté son auteur.
Je voudrais porter plainte. le dossier est il facile à plaider et à gagner.
Comment dois-je faire ?
- Porter plainte moi-même, combien ça coûte ?
- Si je prends un avocat, combien ça coûte ?
Merci beaucoup
Ian
Dernière modification : 15/10/2019 - par Tisuisse
Superviseur
bonjour,
c'est très facile à perdre sur le fondement de l'injure si vous êtes le seul destinataire des insultes, voir http://www.loi1881.fr/courrier-diffamatoire-envers-destinataire
Bonjour
Merci beaucoup pour votretrès précise réponse .
Parmi les emails d'insulte, il y en a un qui a été envoyé à un syndicat adressant au " Comité de direction", peut-on considérer comme non-individuel ?
Bien à vous
Ian
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