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Publié par
Louxor_91
Bonjour,
un ami motard roule aussi en side-car. Le soucis est que son engin n'est pas homologué ! Il s'agit d'un équipage formé d'une moto et d'un panier (side) assemblé par ses soins. L'engin est très bien conçu mais n'a pas officiellement de CG. La moto a la sienne mais rien ne mentionnant le side n'est indiqué dessus. La moto est assurée légalement mais là aussi... pas l'aspect "side".
Question; même si je pense connaitre la réponse... Que risque t'il en cas d'accident grave ?
Merci
Publié par
youris
Modérateur
bonjour,
- que son assurance retire sa garantie en cas d'accident.
- en cas d'accident avec son engin modifié sans homologation, sa responsabilité pourrait être engagée.
- comme les 2 roues sont soumis dorénavant à un contrôle technique, son side-car non homologué, son contrôle aura un résultat défavorable.
salutations
Publié par
Isadore
Modérateur
Bonjour,
S'il a dissumulé son bricolage à son assureur, en cas d'accident responsable il ne sera pas couvert. S'il casse son bazar, il ne sera pas indemnisé. S'il se blesse, il ne sera pas indemnisé non plus. La Sécurité sociale et sa mutuelle payeront ses soins remboursables, mais pour le reste (aide-ménager, soins non remboursés...) il se débrouillera.
S'il cause des dégâts matériels à autrui il payera de sa poche. S'il blesse autrui, il devra rembourser les soins à la Sécurité sociale. Je ne vais pas vous sortir le cas dramatique où il y aurait un décès, mais à plus de 1000 euros la journée d'hospitalisation, il suffit qu'il casse quelques os à quelqu'un pour que ça lui coûte horriblement cher.
Et évidemment, outre l'amende l'engin pourrait être confisqué en cas de contrôle ou d'accident.
S''il veut utiliser son truc, il peut le faire sur un terrain dédié, avec une assurance spécifique :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20634
Sinon, qu'il se paye un engin homologué.
Veuillez noter que s'il a un accident non responsable il sera indemnisé par l'assureur du conducteur responsable même s'il roule dans un engin non homologué, ivre, en excès de vitesse et sans permis.
